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marché à bon de commande «Aménagement et gros entretien de voirie» Commune du Château-d'Olonne Marché à bon de commande «Aménagement et gros entretien de voirie» Avis d'appel public à la concurrence 1. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : c...
Commune du Château-d'Olonne 85180Château-d'Olonne 0251238809 0251953670
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Marché à bon de commande «Aménagement et gros entretien de voirie»

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Marché public ou privé
Référence du marché : 11381

Date de clôture estimée : 30/01/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (22/12/11)
Commune du Château-d'Olonne
Marché à bon de commande «Aménagement et gros entretien de voirie»
Avis d'appel public à la concurrence
1. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune du Château-d'Olonne, mairie du Château-d'Olonne, 53, rue Séraphin-Buton, 85180 Le Château-d'Olonne, tél. 02 51 23 88 09, fax 02.51.95.36.70, courriel : marches.publics@ville-chateaudolonne.fr, http://www.lechateaudolonne.fr
Type d'organisme : commune.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Affaire suivie par : M. Sauzet Olivier.
2. Objet du marché : marché à bon de commande «Aménagement et gros entretien de voirie».
Classification CPV : objet principal : 45233142-6, travaux de réparation de routes Rhodium.
L'avis implique : un accord-cadre.
Type de procédure : appel d'offres ouvert, articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
3. Caractéristiques principales :
Marché à bon de commande «Aménagement et gros entretien de voirie».
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Forme du marché : à bons de commande avec minimum et/ou maximum (montant minimum annuel : 300 000 euros HT, montant maximum annuel : 1 700 000 euros HT).
4. Allotissement :
Prestations divisées en lots : non.
5. Options : sans objet.
6. Variantes : les variantes ne sont pas autorisées.
7. Durée du marché ou délai d'exécution :
Délai d'exécution : 1 an(s) reconductible 2 fois.
Point de départ : notification.
8. Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie (taux 5 %).
Modalités essentielles de paiement : mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.
Unité monétaire utilisée : euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
9. Conditions de participation :
Le marché est réservé à des ateliers protégés : non.
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
La prestation est réservée à une profession particulière : non.
10. Justifications à produire par le candidat :
Candidature : selon règlement de consultation.
Offre : selon règlement de consultation.
11. Critères d'attribution :
1. Prix des prestations (sur 100 points avec une pondération à 60 %) : l'analyse sera réalisée en fonction de la simulation de 38 chantiers fictif joint au dossier de consultation (ce document n'engage pas le maître d'ouvrage sur les chantiers à venir).
2. Valeur technique (sur 100 points avec une pondération à 40 %) au regard de la note méthodologique reprenant notamment les dispositions environnementales, les moyens mis en place pour l'organisation et la sécurité des chantiers, ainsi que le délai de mise à disposition des matériels décrits dans le chapitre I du bordereau des prix unitaires.
12. Délai :
Date et heure limite de réception des offres : le 30 janvier 2012 à 18 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
13. Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 11S0039.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : la mairie de Château-d'Olonne/par courrier, fax ou retrait, sans frais de reprographie.
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : «marches-securises.fr».
14. Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 décembre 2011.
15. Adresses :
Adresse des renseignements administratifs et à laquelle les propositions doivent être envoyées ou remises contre récépissé : mairie du Château-d'Olonne, service des marchés publics, 53, rue Séraphin-Buton, 85180 Le Château-d'Olonne, tél. 02 51 23 88 09, fax 02.51.95.36.70 .
Renseignements techniques : mairie du Château-d'Olonne, services techniques, 53, rue Séraphin-Buton, 85180 Le Château-d'Olonne, tél. 02 51 23 88 04, fax 02.51.95.36.70. Correspondant : M. Sauzet Olivier.
16. Procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6, rue de l'Ile-Gloriette, 44041 Nantes.
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