Centrale des marchés
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Élaboration du PLU

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Marché public ou privé
Référence du marché : 322313

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (29/07/08)
7000215201
Commune de Theix
Élaboration du PLU
Procédure adaptée
1. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune de Theix, Hôtel-de-Ville, BP 50, 56450 Theix, tél. 02 97 43 01 10, fax 02.97.43.21.11, secretariat@theix.fr
2. Procédure de passation : procédure adaptée.
3. Objet du marché : marché de prestations intellectuelles pour une étude en vue de la réalisation d'un document d'urbanisme.
4. Caractéristiques principales : mission de conseil, d'étude et de rédaction pour l'élaboration d'un nouveau Plan local d'urbanisme. Le plan actuel ayant été approuvé par délibération du 18 octobre 2007. La composition de l'équipe devra présenter les qualifications énumérées dans le cahier des charges.
5. Pièces justificatives à produire : lettre de candidature (DC4) ; déclaration du candidat (DC5) ; attestations visées aux articles 45 et 46 du CMP ainsi que toutes les pièces demandées dans le règlement de consultation et dûment complétées et signées.
6. Critères de jugement : l'offre sera appréciée selon les critères énumérés dans le règlement de la consultation.
7. Délai prévisionnel d'exécution : 18 mois.
8. Retrait du dossier : sur simple demande auprès de l'organisme acheteur.
9. Date limite de réception des candidatures et des offres : le lundi 15 septembre 2008 à 17 h à adresser à M. le Maire de Theix, Hôtel-de-Ville, BP 50, 56450 Theix.
10. Date d'envoi à la publication : le jeudi 24 juillet 2008.
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