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Entretien des réseaux d'eaux pluviales sur la Ville de Sens Date et heure limite de remise des plis : 11/08/2014 17:00 Référence : MAS1409 Intitulé : Entretien des réseaux d'eaux pluviales sur la Ville de Sens
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Entretien des réseaux d'eaux pluviales sur la Ville de Sens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1149963

Date de clôture estimée : 11/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/07/14)

Date et heure limite de remise des plis : 11/08/2014 17:00

Référence : MAS1409

Intitulé : Entretien des réseaux d'eaux pluviales sur la Ville de Sens

Objet : Le marché a pour objet l'entretien des réseaux d'eaux pluviales de la Ville de Sens. Cet entretien sera fait par hydrocurage sur l'ensemble du réseau séparatif voué à la collecte des eaux pluviales et une partie du réseau unitaire. Le présent marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel : Montant minimum annuel : 35 000,00 EUR HT soit 42 000,00 EUR TTC Montant maximum annuel :62 000,00 EUR HT soit 74 400,00 EUR TTC Pour des besoins occasionnels de faible montant, la collectivité peut s'adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépassent pas 1% du montant total du marché ni la somme de 10 000,00 EUR HT. Le recours à cette possibilité ne dispense pas la personne publique de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum du marché. Pour l'exécution du présent marché, la collectivité souhaite s'inscrire dans une démarche de développement durable en s'appuyant sur l'article 14 du Code des Marchés Publics. Pour ce faire, une clause d'insertion sociale et professionnelle est imposée aux candidats et constitue une clause d'exécution du marché.

Entité publique : Commune de Sens

Entité d'Achat : / PF / SAMP - Service Achats et Marchés Publics

Type d'annonce : Annonce de consultation

Procédure : Procédure adaptée

Catégorie principale : Services

Allotissement :

Lieux d'exécution : (89) Yonne

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