Centrale des marchés
mobilier et matériel, théâtre de Saint-Nazaire Commune de Saint-Nazaire Mobilier et matériel, théâtre de Saint-Nazaire Avis de marché Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune de Saint-Nazaire, correspondant : M. Le M...
Commune de Saint-Nazaire 44600Saint-Nazaire 0240004163 0240004038
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Mobilier et matériel, théâtre de Saint-Nazaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 11626

Date de clôture estimée : 30/01/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (30/12/11)
Commune de Saint-Nazaire
Mobilier et matériel, théâtre de Saint-Nazaire
Avis de marché
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune de Saint-Nazaire, correspondant : M. Le Maire de Saint-Nazaire, place François-Blancho, BP 416, 44606 Saint-Nazaire cedex, tél. 02 40 00 41 63, fax 02.40.00.40.38, courriel : mao@mairie-saintnazaire.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.carene-epp.cce.bull.fr
Objet du marché : mobilier et matériel, théâtre de Saint-Nazaire.
Lieu d'exécution : Saint-Nazaire.
Caractéristiques principales : en parallèle, une consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 et 59 du Code des marchés publics, décret no 2006-975 du 1er août 2006 pour les lots 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09.
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : le 15 avril 2012.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la ville finance, en partie sur ses fonds propres 74 %, et a bénéficié d'une subvention de la DRAC 26 %.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours maximum selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
Type de prix : fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
_ formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
_ formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
_ les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail ;
_ si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés :
Autres renseignements demandés : échantillons :
Pour le lot 10, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants : matériaux des revêtements du mobilier.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon. Les échantillons devront parvenir à la date de remise des offres.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : le 30 janvier 2012, à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11.254.
Renseignements complémentaires : le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des marchés publics au moyen des critères suivants :
Critères de sélection des candidatures :
1. Compétences, références, moyens.
Critères de jugement des offres :
Pour le lot 10 :
1. Esthétique, qualité des matériaux, solidité (pondération : 35).
2. Valeur technique (pondération : 30) :
_ implantation optimisant l'espace et favorisant la convivialité (pondération : 10) ;
_ entretien (10) ;
_ modularité (10).
3. Prix (pondération : 35).
Pour le lot 11 :
1. Esthétique, qualité des matériaux, solidité (pondération : 35).
2. Valeur technique (pondération : 30) :
_ entretien (15) ;
_ ergonomie (15).
3. Prix (pondération : 35).
Pour les lots 12, 13, 14 :
1. Valeur technique (pondération : 45) (apprécié au regard de la qualité des matériaux, de la performance, développement durable, de la consommation, classe énergétique des appareils ménagers, au vu des fiches techniques ou tout autre élément que le candidat jugera utile).
2. Prix (pondération : 35).
3. Service après vente (pondération : 20) (garantie, délai d'intervention et de dépannage).
La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché pour les lots 10, 11, 13, 14. Les entreprises devront obligatoirement se présenter pour la visite des lieux. Si elles ne remplissent pas cette condition, leur offre ne sera pas retenue.
Voies et délais de recours :
Renseignements sur les voies et délais de recours :
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : direction des affaires juridiques et de la commande publique, situé place François-Blancho, BP 416, 44606 Saint-Nazaire cedex, tél. 02 40 00 41 63, fax 02.40.00.40.38, courriel : mao@mairie-saintnazaire.fr
Organisme chargé des procédures de recours et auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, situé 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44000 Nantes, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Url : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats doivent choisir un seul mode de transmission de leur offre, soit par voie électronique, soit par voie papier sous peine de rejet de l'offre.
La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché pour les lots 10, 11, 13, 14. Les entreprises devront obligatoirement se présenter pour la visite des lieux. Si elles ne remplissent pas cette condition, leur offre ne sera pas retenue.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Le Fanal, correspondant : Patrick Balaud, 44600 Saint-Nazaire, tél. 06 07 79 40 94, courriel : patrick.balaud@lefanal.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôtel-de-Ville, correspondant : Marie-Catherine Prono, place François-Blancho, BP 416, 44606 Saint-Nazaire cedex, tél. 02 40 00 41 63, fax 02.40.00.40.38, courriel : mao@mairie-saintnazaire.fr , adresse internet : http://www.carene-epp.cce.bull.fr
Renseignements relatifs aux lots :
Lot 10 : acquisition et installation mobilier foyer public.
Exécution : le 15 avril 2012.
Lot 11 : acquisition mobilier foyer artistes.
Exécution : le 15 avril 2012.
Lot 12 : acquisition coffre-fort.
Exécution : le 15 avril 2012.
Lot 13 : acquisition et installation d'un lave-linge et d'un sèche-linge industriels.
Exécution : le 15 avril 2012.
Lot 14 : acquisition plaques à induction et acquisition-installation hotte aspirante.
Exécution : le 15 avril 2012.
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