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«Le Bois Jugan» Lotissement 17 lots Plantations de cèdres, d'ifs, de pommiers, d'érables, de chênes, d'hêtres, de frênes, de bouleaux, de pins, de noisetiers, de lauriers, de sureaux, d'osiers Commune de Saint-Lô «Le Bois Jugan» Lotissement 17 lots Plantations de cèdres, d'ifs, de pommiers, d'érables, de chênes, d'hêtres, de frênes, de bouleaux, de pins, de noisetiers, de lau...
Commune de Saint-Lô 50010Saint-Lô
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«Le Bois Jugan» Lotissement 17 lots Plantations de cèdres, d'ifs, de pommiers, d'érables, de chênes, d'hêtres, de frênes, de bouleaux, de pins, de noisetiers, de lauriers, de sureaux, d'osiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 380116

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (17/02/05)
6434139
Commune de Saint-Lô
«Le Bois Jugan» Lotissement 17 lots Plantations de cèdres, d'ifs, de pommiers, d'érables, de chênes, d'hêtres, de frênes, de bouleaux, de pins, de noisetiers, de lauriers, de sureaux, d'osiers
Avis d'appel public à la concurrence
Identification de l'organisme qui passe le marché : Communauté de communes de l'agglomération Saint-Loise, BP 300, Hôtel-de-Ville, 50010 Saint-Lô.
Objet du marché : plantations.
Lieu d'exécution : Saint-Lô, rue Guy-de-Maupassant, rue Jacques-Prévert, rue Tocqueville.
Définition des lots : lot plantations.
Désignation des travaux : plantations de cèdres, d'ifs, de pommiers, d'érables, de chênes, d'hêtres, de frênes, de bouleaux, de pins, de noisetiers, de lauriers, de sureaux, d'osiers, etc...
Procédure de la passation : procédure adaptée.
Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation : cabinet J.-C. Cauchy, 2, rue Saint-Thomas, 50000 Saint-Lô, tél. 02 33 72 62 80.
Date limite de réception des offres : le lundi 28 février 2005 à 16 h.
Adresse où elles doivent être transmises : M. le Président de la communauté de communes de l'agglomération Saint-Loise, BP 300, 50010 Saint-Lô.
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
1. Lettre de candidature ou imprimé DC 4.
2. Renseignements sur le candidat permettant d'évaluer ses capacités professionnelles techniques et financières (statuts, activités, immatriculation au RCS) ou imprimé DC 5.
3. Certificats de capacité ou références pour des travaux de même nature et d'importance similaire datant de moins de cinq ans.
4. Renseignements et documents demandés à l'article 45 du Code des marchés publics :
_ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
_ Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
A) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ;
B) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ;
C) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin numéro 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du Code du travail.
Renseignements complémentaires : cabinet J.-C. Cauchy, 2, rue Saint-Thomas, 50000 Saint-Lô, tél. 02 33 72 62 80.
Date de l'envoi de l'avis de publication : le 14 février 2005.
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