Centrale des marchés
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Marché public ou privé
Référence du marché : 11766

Date de clôture estimée : 11/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (06/01/12)
Commune deSaint-Jean-le-Blanc
Marché de services en vue de l'élaboration d'un PLU
Procédure adaptée
et restreinte (article 28 du CMP)

Objet du marché :élaboration du PLU.
Organisation de la consultation :le choix du maître d'oeuvre se déroulera en deux étapes :
1. Sélection parmi les candidatures reçues de deux candidats admis à participer à l'étape 2.
2. Pour les candidats admis, remise des offres et sélection par le maître d'ouvrage de l'équipe de maîtrise d'oeuvre retenue pour le marché.
Les dossiersà produire et les critères de sélection des candidats sont précisés dans le règlement de consultation (étape 1).
Le contenu des offres de marché et les critères d'évaluation (étape 2) sont également précisés dans le règlement de consultation.
Les offres sontà remettre au plus tard le 11 février 2012 à 12 h.
Dossier de consultation (règlement et consultation, copie de l'avis d'appel à la concurrence, CCTP) disponible sur demande auprès du secrétariat de la commune de Saint-Jean-le-Blanc aux heures d'ouverture le mardi de 16 h 30 à 18 h et le samedi de 10 h à 12 h.
(Adresse mail : mairie.st.jeanleblanc@wanadoo.fr)
Les candidats admisà l'étape 2 de remise des offres seront également destinataires de l'acte d'engagement à renseigner et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Le maître d'ouvrage désignera le candidat à retenir.
Après négociation, le marché sera attribué par le Conseil municipal.
Date d'envoià la publication :le 3 janvier 2012.
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