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A proximité de Saint-Laurent-de-Vaux 69670 Rhone
Acheteur : COM COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
SERVICE MARCHÉS PUBLICS
69670 Vaugneray
Tel : (+33) 4-78-57-83-88
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 01/12/2022  
3 Lots
Lot 1
1 : Lot 1: transports à destination de la piscine intercommunale à Vaugneray. Le lot concerne le transports réguliers des classes des écoles de la Ccvl vers la piscine intercommunale à Vaugneray située au - 20 chemin du Stade 69670 Vaugneray
Lot 2
2 : Lot 2: Transports à destination du centre Ebulisphère à Vaugneray. Ce lot concerne les transports d'enfants de l'école publique à Vaugneray vers le centre de loisirs Ebulisphère situé 19 bis chemin du Stade 69670 Vaugneray
Lot 3
3 : Lot 3: Transports à destination de la structure artifiicielle d'escalade à Pollionnay. Ce lot concerne le transport des enfants des écoles du territoire de la Ccvl vers la structure artificielle d'escalade à Pollionnay située - 1034 route de la Croix du Ban 69290 Pollionnay
Secteurs d'activité
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur.
Services de transport routier public.

Transports de personnes vers les équipements communautaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 09/11/2022
BOAMP - 22-149726

Département(s) de publication : 69
Annonce No 22-149726
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COM COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24690072400146
Ville :
Vaugneray
Code Postal :
69670
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 69

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1178176
Identifiant interne de la consultation :
2022ms11
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service marchés publics
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 478578388

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur routier de personnes
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
1.e.r décembre 2022 - 12:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Transports de personnes vers les équipements communautaires
Code CPV principal
Descripteur principal : 60172000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Le présent marché a pour objet le transport d'enfants du territoire de la Ccvl à destination de la piscine intercommunale à Vaugneray, du centre de loisirs Ebulisphère et de la structure artificielle d'escalade (Sae) à Pollionnay
Lieu principal d'exécution du marché :
27 chemin du stade 69670 - Vaugneray
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Transport

Section 5 : Lots

OBJET : Transports de personnes vers les équipements communautaires
Description du lot : 1 : Lot 1: transports à destination de la piscine intercommunale à Vaugneray. Le lot concerne le transports réguliers des classes des écoles de la Ccvl vers la piscine intercommunale à Vaugneray située au - 20 chemin du Stade 69670 Vaugneray
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Le lieu d'exécution aura pour points de départ les écoles du territoire de la Ccvl et aura pour destination:- Piscine intercommunale, 20 chemin du Stade 69670 Vaugneray- Centre de loisirs intercommunal Ebulisphère, 19 bis chemin du Stade 69670 Vaugneray- Structure artificielle d'escalade, 1034 route de la Croix du ban 69690 Pollionnay

Description du lot : 2 : Lot 2: Transports à destination du centre Ebulisphère à Vaugneray. Ce lot concerne les transports d'enfants de l'école publique à Vaugneray vers le centre de loisirs Ebulisphère situé 19 bis chemin du Stade 69670 Vaugneray
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Le lieu d'exécution aura pour points de départ les écoles du territoire de la Ccvl et aura pour destination:- Piscine intercommunale, 20 chemin du Stade 69670 Vaugneray- Centre de loisirs intercommunal Ebulisphère, 19 bis chemin du Stade 69670 Vaugneray- Structure artificielle d'escalade, 1034 route de la Croix du ban 69690 Pollionnay

Description du lot : 3 : Lot 3: Transports à destination de la structure artifiicielle d'escalade à Pollionnay. Ce lot concerne le transport des enfants des écoles du territoire de la Ccvl vers la structure artificielle d'escalade à Pollionnay située - 1034 route de la Croix du Ban 69290 Pollionnay
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Le lieu d'exécution aura pour points de départ les écoles du territoire de la Ccvl et aura pour destination:- Piscine intercommunale, 20 chemin du Stade 69670 Vaugneray- Centre de loisirs intercommunal Ebulisphère, 19 bis chemin du Stade 69670 Vaugneray- Structure artificielle d'escalade, 1034 route de la Croix du ban 69690 Pollionnay

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais27 chemin du Stade69670 Vaugneray04 78 57 83 88m.publics@ccvl.fr
Date d'envoi du présent avis :
9 novembre 2022
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