A proximité de Montreuil 93100 Seine Saint Denis
Acheteur : Ville de Montreuil
SACOP
Hotel de ville - 1 Place Jean Jaurès
93100 Montreuil
Tel : +33 148706192
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/12/2022  
Secteurs d'activité
Services d'enseignement et de formation.

Mise en place et animation d'ateliers à visée philosophique dans les écoles élémentaires de la Ville de Montreuil

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 14/11/2022
BOAMP - 22-151341

Département(s) de publication : 93
Annonce No 22-151341
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
VILLE DE MONTREUIL
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21930048000015
Ville :
Montreuil
Code Postal :
93100
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 93

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=826103&orgAcronyme=d6a
Identifiant interne de la consultation :
FCS22-016
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
SACOP
Adresse mail du contact :
sacop@montreuil.fr
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) ;- Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2) ;- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des trois derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l''opérateur économique ;- Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association, à jour
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
5 décembre 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir Adjudicateur : Ville de Montreuil
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Mise en place et animation d'ateliers à visée philosophique dans les écoles élémentaires de la Ville de Montreuil
Code CPV principal
Descripteur principal : 80000000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Mise en place et animation d'ateliers à visée philosophique dans les écoles élémentaires de la Ville de Montreuil
Lieu principal d'exécution du marché :
Ville de Montreuil
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Formation

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le Pouvoir Adjudicateur au regard des offres présentées, se réserve la possibilité de négocier avec le ou les candidat(s) ayant présenté la ou les offres les plus intéressantes. Cette négociation pourra être effectuée soit par un entretien ou soit par voie électronique. Dans ce cas, une convocation pourra être envoyée à chaque entreprise soumissionnaire par courriel en précisant le lieu, la date, l'heure et les éléments faisant l'objet de ces négociations. Cependant en application de l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, les candidats sont informés que la Ville pourra renoncer à négocier et pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations
Date d'envoi du présent avis :
14 novembre 2022