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A proximité de Metz 57011 Moselle
Acheteur : Metz Métropole
MARCHESPUBLICS@EUROMETROPOLEMETZ.EU
1 place du Parlement, CS 30353
57011 Metz
Tel : +33 387201000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/07/2023  
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

Spaser - Accompagnement A La Definition D'Une Politique Achat Responsable Et A L'Elaboration De Son Schema De Promotion Des Achats Publics Socialement Et écologiquement Responsables

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 08/06/2023
BOAMP - 23-78920

Département(s) de publication : 57
Annonce No 23-78920
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
METZ METROPOLE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20003986500106
Ville :
Metz
Code Postal :
57011
Groupement de commandes :
Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement :
Metz Metropole
Département(s) de publication : 57

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1302855
Identifiant interne de la consultation :
23914a
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
marchespublics@eurometropolemetz.eu
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 387201000

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsExtrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
10 juillet 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
collectivité territoriale
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 60%valeur environnementale : 10%Prix : 30%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Spaser - Accompagnement A La Definition D'Une Politique Achat Responsable Et A L'Elaboration De Son Schema De Promotion Des Achats Publics Socialement Et écologiquement Responsables
Code CPV principal
Descripteur principal : 71241000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
accord cadre mono attributaire avec montant maximum
Lieu principal d'exécution du marché :
1 place du parlement de metz 57011 - Metz
Durée du marché (en mois) :
36
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Audit, Prestations de services

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
8 juin 2023
Accès au DCE