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Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Césars à Nevers Date et heure limite de remise des plis : 15/10/2018 12:00 Référence | Intitulé : 18SYM01 | Fourniture et livraison de produits alimentaires pour l...
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Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Césars à Nevers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3833532

Date de clôture estimée : 15/10/18
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (08/02/19)
Date et heure limite de remise des plis :
15/10/2018 12:00
Référence | Intitulé :
18SYM01| Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Césars à Nevers
Objet :
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Césars à Nevers Les lots 01 à 18 sont passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Les lots 19 à 24 sont passés selon la procédure adaptée en application de l'article 22 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre établi en application des articles 78, 79, et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et sera exécuté au moyen de bons de commande établis au fur et à mesure des besoins exprimés. Les lots 01 et 02 donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires, conclu avec un maximum de 5 opérateurs économiques par lot, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation. Ces marchés sont établis conformément à l'article 78 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Lors des remises en concurrence des 5 opérateurs économiques titulaires de l'accord cadre seront retenus 2 titulaires (lot 01), 1 titulaire (lot 02) au titre de marchés subséquents qui prendront dès lors la forme d'accords-cadres à bons de commande dans les conditions fixées à l'article 79. (voir synopsis). Les lots 03 à 24 (sauf lot 7) donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 07 Viande de buf sous signe de qualité, sera attribué à 3 opérateurs économiques maximum, avec répartition des commandes selon le principe de répartition des commandes suivant : 40 % 35 % 25 % du montant estimatif annuel des commandes, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation.
Entité publique :
Commune de Nevers
Service :
/ PR / DCP - Direction de la Commande Publique
Type d'annonce :
Annonce de consultation
Procédure :
Appel d'offres ouvert
Catégorie principale :
Fournitures
Allotissement :
24 Lots
Lieu d'exécution :
(58) Nièvre
Référentiel Loc'Halles: :
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