Rectificatif
Avis d'information complémentaire ou avis rectificatif
Fournitures
(Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 2023/S 085-261799)
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
Section II: Objet
Accord-cadre pour la fourniture de Slurry de dioxyde de titane
Accord-cadre pour la fourniture de Slurry de dioxyde de titane
Section VI: Renseignements complémentaires
Section VII: Modifications
Vide
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.