A proximité de Paris 05 75253 Paris
Acheteur : Paris Habitat - OPH
21 bis rue Claude Bernard
75253 Paris
Tel : 0171370000
2 Lots
Lot 1
DTNE / DTNO / DTSO
Lot 2
DTES / DTSE / DTVM
Secteurs d'activité
Services d'élagage.

Prestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/11/2024
JOUE - 692144-2024
692144-2024 - Résultats
France – Services d'élagage – Prestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes
OJ S 221/2024 13/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielParis Habitat - OPH
Adresse électroniqueld-djmm@parishabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes
DescriptionLe présent marché a pour objet la prestation de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes. Le présent marché comporte des prestations traitées à prix unitaires sur bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Pour les 2 lots, les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : Lot 1:DTNE/DTNO/DTSO: Montant minimum annuel en euro(s) HT :sans/Montant maximum sur la durée ferme de l'accord-cadre en euro(s) HT : 300 000 euros HT Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) HT: 600 000 euros HT Lot 2:DTES/DTSE/DTVM : sans/Montant maximum sur la durée ferme de l'accord-cadre en euro(s) HT: 300 000 euros HT/Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) HT600 000 euros HT
Identifiant de la procédure923e7ed1-ed4f-44bc-a73a-5cd81c5b5c12
Identifiant interne2024/131
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché a été signé le 05/11/2024. Il est consultable sur demande écrite adressée à : Paris Habitat - Oph Direction Juridique et de la Commande Publique 21 bis, rue Claude Bernard 75253 Paris Cedex 05 Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: DTNE / DTNO / DTSO
Description: Lot 1 : Directions Territoriales Nord-Est, Nord-Ouest et Sud-Ouest
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. Il pourra être envisagé de recourir à un accord-cadre sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de défaillance d'un des titulaires des lots objet du présent Ccap ou de non-reconduction de l'un des lots précités. Celui-ci ne pourra être conclu que pour une durée maximale n'excédant pas 12 mois et dans la limite d'attribution des lots fixée au règlement de la consultation
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: DTES / DTSE / DTVM
Description: Lot 2 : Directions Territoriales Est et Sud-Est et Direction des Territoires Métropolitains
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. Il pourra être envisagé de recourir à un accord-cadre sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de défaillance d'un des titulaires des lots objet du présent Ccap ou de non-reconduction de l'un des lots précités. Celui-ci ne pourra être conclu que pour une durée maximale n'excédant pas 12 mois et dans la limite d'attribution des lots fixée au règlement de la consultation
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS FORET DE L'ILE DE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSAS FORET DE L'ILE DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024/M0335
TitreDtne / Dtno / Dtso
Date de conclusion du marché05/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS FORET DE L'ILE DE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSAS FORET DE L'ILE DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024/M0336
TitreDtes / Dtse / Dtvm
Date de conclusion du marché05/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3E226F38-E5E2-C230-6A640352B1AECC49
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Numéro d’enregistrement: 5041
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard  
Ville: Paris
Code postal: 75253
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: La Directrice Générale
Adresse électronique: ld-djmm@parishabitat.fr
Téléphone: 0171370000
Télécopieur: 0171370014
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 3E226F69-F3EF-D5B5-1D97AA891D1F5074
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 3E226F77-FA70-3166-D68A2E865525929D
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS FORET DE L'ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1485296-1-1-1
Adresse postale: 4 Av Ambroise Croizat  
Ville: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: contact@foret-idf.com
Téléphone: 0636168820
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS FORET DE L'ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1485296-1-2-1
Adresse postale: 4 Av Ambroise Croizat  
Ville: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: contact@foret-idf.com
Téléphone: 0636168820
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1a13ada5-9fec-4666-99d1-d6f3665712cb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2024 10:59:21 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 692144-2024
Numéro de publication au JO S: 221/2024
Date de publication: 13/11/2024