1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: C.N.R.S.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de service de nettoyage des locaux des locaux du site normand CNRS, du SPS et du laboratoire M2C
Description: La présente consultation a pour objet : La réalisation de prestations de service de nettoyage des locaux des locaux du site normand CNRS, du SPS et du laboratoire M2C. L'accord-cadre est passé par la Délégation régionale Paris-Normandie du CNRS à la demande du Service Technique Informatique et Logistique (STIL).
Identifiant de la procédure: dfe1f5ac-1d4e-48ad-be39-6525362f9e99
Identifiant interne: 2024AOO003
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Titre: Prestations de service de nettoyage des locaux des locaux du site normand CNRS
Identifiant interne: Lot 1
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de service de nettoyage des locaux des locaux du laboratoire M2C
Description: montant maximum pour le lot 1 est de : 100 000€ sur la durée maximale
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de service de nettoyage des locaux des locaux du site normand CNRS
Description: montant maximum pour le lot 1 est de : 140 000€ sur la durée maximale
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de service de nettoyage des locaux des locaux du SPS du CNRS
Description: montant maximum pour le lot 2 est de : 65 000€ sur la durée maximale
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: C.N.R.S.
Numéro d’enregistrement: 18008901304033
Adresse postale: SFC - SECTEUR ACHATS 3 RUE MICHEL ANGE Délégation Paris-Normandie
Ville: Paris cedex 16
Code postal: 75794
Pays: France
Téléphone: 0144964482
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c8059954-ce2b-44ec-8cc9-1a06c5af72ad - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 10:51:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 218854-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024
