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construction d'un cinéma dans le nouveau quartier du Champ-de-Foire à Clisson (44), relance des lots 08 : menuiseries intérieures et 14 : gradin bois Commune de Clisson Construction d'un cinéma dans le nouveau quartier du Champ de Foire à Clisson (44), Relance des lots 08 et 14 Avis d'appel public à la concurrence Travaux Identifica...
Commune de Clisson 44190Clisson
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Construction d'un cinéma dans le nouveau quartier du Champ-de-Foire à Clisson (44), relance des lots 08 : menuiseries intérieures et 14 : gradin bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 13854

Date de clôture estimée : 20/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (08/02/12)
Commune de Clisson
Construction d'un cinéma dans le nouveau quartier du Champ de Foire à Clisson (44), Relance des lots 08 et 14
Avis d'appel public à la concurrence
Travaux

Identification de l'organisme qui passe le marché :
Maître d'ouvrage : commune de Clisson, 3, Grande-Rue-Trinité, 44190 Clisson.
Mandataire du maître d'ouvrage : SELA, 18, rue Scribe, BP 80312, 44003 Nantes cedex 1, tél. 02 51 84 96 00.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet du marché : construction d'un cinéma dans le nouveau quartier du Champ-de-Foire à Clisson (44), relance des lots 08 : menuiseries intérieures et 14 : gradin bois.
Caractéristiques principales :
Nature et étendue :
Marché ordinaire séparé.
Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Durée du marché ou délai d'exécution : à compter de la notification des marchés jusqu'au 18 juin 2012.
Autres renseignements : les marchés débuteront à compter la notification des marchés.
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés :
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1re demande.
Garantie à 1re demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités de financement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix :
Révision mensuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-Travaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : sur le budget de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
_ Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
_ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
_ Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
_ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
_ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
_ Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
_ Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
_ Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Procédures :
Mode de passation : procédure adaptée.
Conditions de délai :
Date limite de réception des offres : 20 février 2012 à 11 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours.
Autres renseignements :
Référence du marché : 9661210C.
Renseignements complémentaires :
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier.
Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Marché divisé en lots :
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Lot 08 : description : menuiseries intérieures.
Lot 14 : description : gradins bois.
Adresses complémentaires :
Renseignements d'ordre administratif : Marie Ardouin-Fumat, tél. 02 51 84 96 39, email : marie.ardouin-fumat@sela.fr
Renseignements d'ordre technique :
Dominique Turbé, tél. 02 51 84 96 13, email : dominique-turbe@sela.fr
Ou Delphine Helgoat-Lafon, tél. 01 30 10 59 59, email : dhlafon@basalt-architecture.com
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus : URL : https://sela.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Adresse à laquelle les offres peuvent être envoyées : SELA, service des marchés, 18, rue Scribe, BP 80312, 44003 Nantes cedex 1, URL : https://sela.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 février 2012.
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