A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
Secteurs d'activité
Services de recherche de la pollution.

Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/03/2025
JOUE - 174235-2025
174235-2025 - Résultats
France – Services de recherche de la pollution – Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
OJ S 54/2025 18/03/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreSuivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
DescriptionSuivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
Identifiant de la procédure5511f2a8-2ffd-4701-96ce-bf7e3a0e4eab
Avis précédenta29de4a9-5967-49fd-9331-4f31c77632ae-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90715000 Services de recherche de la pollution
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0002
TitreSuivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
DescriptionSuivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90715000 Services de recherche de la pollution
5.1.3.
Durée estimée
Date de début28/01/2025
Date de fin de durée27/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis320 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officiellaboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Offre
Identifiant de l’offreOffre laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie lot1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre320 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20240112
TitreSuivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/12/2024
Date de conclusion du marché10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre650904-2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement22900001300040
Adresse postaleService de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone0384909037
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 RUE CHARLES NODIER
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiellaboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Numéro d’enregistrement22700001500031
Adresse postale29 RUE LAFAYETTE
VilleVESOUL
Code postal70000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisce113748-6669-4cfa-afd6-13abb126029f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/03/2025 14:48:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis174235-2025
Numéro de publication au JO S54/2025
Date de publication18/03/2025