A proximité de Saint-Étienne 42022 Loire
Acheteur : Département de la Loire
Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne
Tel : 0477484059
3 Lots
Lot 1
Saint-Etienne
Lot 2
Montbrison
Lot 3
Roanne
Secteurs d'activité
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions.

Prestations de traiteur lors des cérémonies officielles et protocolaires, déjeuners d'instances du président et/ou des élu.e.s

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/03/2025
JOUE - 173207-2025
173207-2025 - Résultats
France – Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions – Prestations de traiteur lors des cérémonies officielles et protocolaires, déjeuners d'instances du président et/ou des élu.e.s
OJ S 54/2025 18/03/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Loire
Adresse électroniqueretraitmarche@cg42.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de traiteur lors des cérémonies officielles et protocolaires, déjeuners d'instances du président et/ou des élu.e.s
DescriptionLa présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124 1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique. Ces prestations comprennent notamment la fourniture et la livraison, suivant un horaire et un lieu déterminés avec la personne responsable de la manifestation : - de denrées alimentaires - de matériels - de services Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) HT pour le lot 1, un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) HT pour le lot 2 et un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) HT pour le lot 3. La durée des accords-cadres est de 1 an reconductible une fois 1 an, sans que la durée globale n'excède 2 ans. Les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification. Un même prestataire peut candidater pour plusieurs ou la totalité des lots, mais il ne pourra être attributaire que d'un lot maximum. Afin de permettre la comparaison qualitative des offres, une dégustation sera organisée fin mai/début juin 2024 (les candidats seront informés de la date retenue ultérieurement), à l'adresse suivante : Hôtel du Département 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Etienne Les candidats n'assistent pas à la dégustation, et celle-ci ne peut donner lieu à des négociations
Identifiant de la procédure5c945d66-aa23-4e9e-8693-692f0b5c53ba
Identifiant interne24FS-DAJCP-2132-U
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesCoordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante : Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél: 04 78 14 10 10 Fax: 04 78 14 10 65 mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr web : http://lyon.tribunal-administratif.fr Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. Sans minimum / avec un maximum de 40 000 euro(s) Ht annuel. Durée 1 an, reconductible 1 fois 1 an. Le montant indiqué est celui de la commande indicative type (pour un an)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSaint-Etienne
DescriptionAccord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLa durée des accords-cadres est de 1 an à compter de la date de notification, reconductible une fois pour une durée d'un an, soit deux ans au total
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur198207-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65
Critère
TypeQualité
DescriptionQualités environnementales de l'offre, notées sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Loire
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreMontbrison
DescriptionAccord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) HT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLa durée des accords-cadres est de 1 an à compter de la date de notification, reconductible une fois pour une durée d'un an, soit deux ans au total
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur198207-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65
Critère
TypeQualité
DescriptionQualités environnementales de l'offre, notées sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Loire
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreRoanne
DescriptionAccord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) HT
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLa durée des accords-cadres est de 1 an à compter de la date de notification, reconductible une fois pour une durée d'un an, soit deux ans au total
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur198207-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65
Critère
TypeQualité
DescriptionQualités environnementales de l'offre, notées sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Loire
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGARRAT TRAITEUR
Offre
Identifiant de l’offreGARRAT TRAITEUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre17 507,50 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-0080-1
TitreSaint-Etienne
Date de conclusion du marché25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD63CAE7A-0C33-C3C0-BA2259EE14223FD9
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Loire
Numéro d’enregistrement1
Adresse postaleHôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
VilleSaint-Etienne
Code postal42022
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniqueretraitmarche@cg42.fr
Téléphone0477484059
Adresse internethttp://www.loire.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementD63CAE96-A285-5C50-72C79F7AF4F44940
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielDépartement de la Loire
Numéro d’enregistrementD63CAEA5-98FF-D4D5-016B3EB026838244
Adresse postalePôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
VilleSaint-Etienne
Code postal42022
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contact--> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électroniquecommande-publique@loire.fr
Téléphone0477484320
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielGARRAT TRAITEUR
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement51625-1-1-1
Adresse postale14 Rue Jean Neyret
VilleSaint-Etienne
Code postal42000
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne.charital@richardtraiteur.fr
Téléphone0477416774
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7bbea8a7-f0cc-49de-a57b-29c32ee1aa4d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/03/2025 17:11:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis173207-2025
Numéro de publication au JO S54/2025
Date de publication18/03/2025