1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence des Espaces verts - IDF Nature
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lots 1 à 7
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'abattage, de débardage et de manutention-transport pour l'exploitation forestière au sein des forêts régionales d'Ile-de-France, gérées par Ile de France-Nature. Le contrat porte sur la fourniture et la pose de mobiliers bois. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le marché peut être consulté à Ile-de-France Nature Contact : Isabelle LOYSEAU 01 83 65 38 41
Identifiant de la procédure: 7710b44a-17f8-46bd-86b5-29b394809277
Avis précédent: 8d4cbae0-04c2-4b89-b1fa-df8818d36e4a-01
Identifiant interne: 20240626-SJL
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 064 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abattage façonnage bois d'oeuvre et d'industrie - Territoire Nord-Ouest
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 9 000 euros HT et un montant maximum annuel de 60 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Description: 60 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération des critères est exprimée en points
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Abattage façonnage bois d'oeuvre et d'industrie - Territoire Nord-Est et Sud
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 7 000 euros HT et un montant maximum annuel de 31 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Description: 60 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération des critères est exprimée en points
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Débardage du bois d'oeuvre et câblage de sécurisation - Territoire Nord-Ouest
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 4 000 euros HT et un montant maximum annuel de 35 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Description: 60 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération des critères est exprimée en points
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Débardage du bois d'oeuvre et câblage de sécurisation - Territoire Nord-Est et Sud
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 1 200 euros HT et un montant maximum annuel de 11 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Description: 60 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération des critères est exprimée en points
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Débardage du bois d'industrie - Territoire Nord-Ouest
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 5 500 euros HT et un montant maximum annuel de 33 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Description: 60 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération des critères est exprimée en points
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Débardage du bois d'industrie - Territoires Nord-Est et Sud
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 4 000 euros HT et un montant maximum annuel de 31 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Description: 60 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération des critères est exprimée en points
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Abattage mécanisé et débardage du bois d'énergie
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 20 000 euros HT et un montant maximum annuel de 65 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Description: 60 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération des critères est exprimée en points
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 064 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 064 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SASU FRANCE BOIS SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240200
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 1
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SASU FRANCE BOIS SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 124 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240201
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 2
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SASU FRANCE BOIS SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240202
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 3
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SASU FRANCE BOIS SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 44 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240203
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 4
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INOE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: El 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 132 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240204
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 5
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INOE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: El 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 124 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240205
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 6
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INOE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: El 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 260 000,00 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240206
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 7
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Agence des Espaces verts - IDF Nature
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence des Espaces verts - IDF Nature
Numéro d’enregistrement: 28750005200082
Adresse postale: 8 boulevard Victor Hugo
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Pôle AJCP
Téléphone: +33 183653841
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SASU FRANCE BOIS SERVICE
Numéro d’enregistrement: 804 205 664 00019
Adresse postale: 25 rue A.Marliot
Ville: Caudry
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: INOE FORET
Numéro d’enregistrement: 951 934 751 00011
Adresse postale: 524 Avenue Pasteur
Ville: Orgeval
Code postal: 78 630
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0007, LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b7228e2f-0a53-4b10-838d-cf21c8ba6c6d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 12:00:10 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 708826-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024
