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réhabilitation de la maison des sports et de la vie associative Commune d' Avrillé Réhabilitation de la maison des sports et de la vie associative Avis d'appel public à la concurrence Marché de travaux d'exécution Identification de l'organisme qui p...
Commune d'Avrillé 49240Avrillé
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Réhabilitation de la maison des sports et de la vie associative

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Marché public ou privé
Référence du marché : 13135

Date de clôture estimée : 21/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
COURRIER DE L'OUEST (27/01/12)
Commune d'Avrillé
Réhabilitation de la maison des sports et de la vie associative
Avis d'appel public à la concurrence
Marché de travaux d'exécution

Identification de l'organisme qui passe le marché : commune.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune d'Avrillé, M. Le Maire, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 05, URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale activité du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : réhabilitation de la maison des sports et de la vie associative.
Lieu d'exécution ou de livraison : Avrillé.
L'avis concerne : un marché public.
Caractéristiques principales :
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Le présent marché n'a pas un caractère périodique.
Variantes : pas de variante.
Nature et étendue : marché ordinaire séparé.
Durée du marché ou délai d'exécution : 22 semaines.
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités de financement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'Avrillé, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
_ en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
_ en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions : les travaux débuteront vers le 23 avril 2012. Des options sont définies au cahier des charges.
Conditions de participation :
Forme juridique :
_ copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
_ DC1 ou lettre de candidature, une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Capacité économique et financière : DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique :
_ déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
_ liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
_ déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Prix des prestations : 60 %.
Valeur technique : 40 %.
Procédures :
Mode de passation : procédure adaptée.
Conditions de délai :
Date limite de réception des offres : le 21 février 2012, à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours.
Autres renseignements :
Référence du marché : 2012-Maisonsports.
Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes précisées ci-dessous. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Informations complémentaires :
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : documents non payants.
Marché divisé en lots : possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Lot 01 : terrassement, VRD.
Lot 02 : maçonnerie, gros oeuvre.
Lot 03 : charpente bois, bardage, vêture.
Lot 04 : couverture ardoise, zinguerie.
Lot 05 : étanchéité.
Lot 06 : menuiserie aluminium.
Lot 07 : serrurerie.
Lot 08 : menuiserie bois.
Lot 09 : doublage, cloison, plâtre, plafond.
Lot 10 : carrelage, faEence.
Lot 11 : peinture, sols collés.
Lot 12 : électricité.
Lot 13 : plomberie, sanitaire.
Lot 14 : chauffage gaz, VMC.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 janvier 2012.
Adresses complémentaires :
Renseignements d'ordre administratif : Hélène Boué, commune d'Avrillé, service de la commande publique, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 05 .
Renseignements d'ordre technique : Jérôme Pierrès, Pierrès et Associés, architectes, 21, rue René-Rouchy, 49100 Angers, email : pierres.associes@yahoo.fr
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus : commune d'Avrillé, service de la commande publique, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 05, URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse à laquelle les offres peuvent être envoyées : commune d'Avrillé, service de la commande publique, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 05, URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex, URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr
Service d'introduction des recours : Tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
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