Centrale des marchés
maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un lotissement eco quartier Le Clos de La Rabine (mission de base et missions complémentaires) Commune d' Aizenay Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un lotissement eco quartier Le Clos de La Rabine Avis d'appel public à la concurrence Marché 2011PA24 Identification de la comm...
Commune d'Aizenay
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un lotissement eco quartier Le Clos de La Rabine (mission de base et missions complémentaires)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 11290

Date de clôture estimée : 23/01/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (21/12/11)
Commune d'Aizenay
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un lotissement eco quartier Le Clos de La Rabine
Avis d'appel public à la concurrence
Marché 2011PA24

Identification de la commune passant le marché : mairie d'Aizenay, avenue de Verdun, BP 27, 85190 Aizenay, tél. 02 51 94 60 46, fax 02.51.34.74.04 .
Site internet : http://www.aizenay.eu , mél. marchepublic@mairie-aizenay.fr
Profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
Mode de passation du marché : marché de prestations intellectuelles, maîtrise d'oeuvre, procédure adaptée article 28 du Code des marchés publics.
Objet du marché et périmètre d'études : maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un lotissement eco quartier Le Clos de La Rabine (mission de base et missions complémentaires).
Descriptif des missions :
_ mission de base : EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR ;
_ missions complémentaires :
Bornage périmétrique.
Bornage et établissement du plan de bornage.
Établissement du Plan de vente des lots.
Établissement du document d'arpentage.
Établissement du dossier «mode d'écoulement des eaux».
Étude de sol.
Établissement du permis d'aménager.
Établissement du cahier des charges de cession.
Permanence pour la sensibilisation des futurs acquéreurs.
Descriptif des travaux : le projet consiste en l'aménagement d'un lotissement éco quartier au lieu dit La Vigne de La Rabine d'une superficie de 8 000 m2 sur une emprise foncière communale de 1 ha 15 a pouvant recevoir jusqu'à 15 parcelles.
Coût prévisionnel d'aménagement : 300 000 euros HT.
Composition de l'équipe de maîtrise d'oeuvre :
_ architecture ;
_ urbanisme ;
_ paysage ;
_ maîtrise de l'énergie ;
_ hydraulique/étude de sol ;
_ réseaux/voirie divers ;
_ travaux topographiques et fonciers.
Ces compétences pourront être détenues en totalité ou en partie par le ou les architectes intégrés ou associés et/ou par des bureaux d'études spécialisés et qualifiés. En cas d'association l'équipe de maîtrise d'oeuvre sera constituée en groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera lié de manière solidaire.
Retrait du dossier de consultation :
Le dossier de consultation sera remis ou envoyé aux cabinets qui en feront la demande à : mairie d'Aizenay, avenue de Verdun, BP 27, 85190 Aizenay, tél. 02 51 94 60 46, fax 02.51.34.74.04.
Il sera également téléchargeable sur le site https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des plis : le lundi 23 janvier 2012, à 12 h à l'adresse de l'acheteur public.
Modalités d'attribution et pondération :
Après sélection des candidats sur la base des compétences et qualifications présentées par les candidats, le choix de la ville d'Aizenay portera sur l'offre économiquement la plus avantageuse suivants les critères pondérés :
_ valeur technique : pondération = 70 % :
_ sous critère 1 : qualité et pertinence des références, 30 % ;
_ sous critère 2 : note méthodologique justifiant les moyens mis en oeuvre permettant de conduire la mission, 20 % ;
_ sous critère 3 : délai d'exécution, 20 % ;
_ montant des honoraires : pondération = 30 %.
Documents à produire quant aux qualités et capacités du soumissionnaire : la liste des pièces à fournir par les candidats sera établie dans le règlement de consultation.
Délai de validité des offres : 90 jours.
Pour obtenir des renseignements complémentaires : mairie d'Aizenay, avenue de Verdun, BP 27, 85190 Aizenay, tél. 02 51 94 60 46, fax 02.51.34.74.04.
Délai et procédures de recours :
Référé précontractuel : article L. 551-1 du Code de justice administrative).
Référé contractuel : article R. 551-7 du Code de justice administrative.
Recours gracieux dans un délai de 2 mois, à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative) dans un délai de 2 mois, à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée (article R. 421-1 du Code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, quai de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex 01, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58.
Date d'envoi à la publication : le vendredi 16 décembre 2011.
Le maître d'ouvrage.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous