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Accord cadre pour la fourniture de végétaux divers pour les espaces verts Organisme : Commune Saint-Paul Trois Châteaux Intitulé : Accord cadre pour la fourniture de végétaux divers pour les espaces verts Procédure : Proc.Adapt.
Commune Saint-Paul Trois Châteaux
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Accord cadre pour la fourniture de végétaux divers pour les espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674771

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (24/04/13)

Organisme : Commune Saint-Paul Trois Châteaux

Intitulé : Accord cadre pour la fourniture de végétaux divers pour les espaces verts

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 17/05/2013 à 16 h 00

Description : Département de publication : 26 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune Saint-Paul Trois Châteaux Correspondant : Service commande publique, Place castellane Cs30044, 26131 Saint-paul-trois-châteaux cedex, tél : 04 75 96 68 69, courriel : commandepublique@mairie-saintpaultroischateaux.fr , adresse internet : http://saintpaultroischateaux.e-marchespublics.com Objet du marché : Accord cadre pour la fourniture de végétaux divers pour les espaces verts Type de marché : Fournitures Caractéristiques principales : Il s'agit d'un accord cadre sans minimum et avec un montant maximum annuel. Il est multi attributaire, trois candidats seront retenus par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Selon la survenance du besoin, les titulaires de chacun des lots de l'accord cadre sont consultés et remis en concurrence, conformément aux caractéristiques de l'accord cadre. Refus des variantes. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 01/06/2013 et jusqu'au 31/05/2014 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Article 98 du cmp Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 17/05/2013 16:00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres Conditions de remise des offres ou des candidatures : - en mains propres contre récépissé, au service commande publique, place castellane, 26130 saint-paul-trois-châteaux - par courrier rar, à l'hôtel de ville, service commande publique, place castellane, cs 3044, 26131 saint-paul-trois-châteaux cedex - électroniquement : les réponses électroniques pourront être déposées à l'adresse suivante : http://saintpaultroischateaux.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Ville de saint paul trois chateaux, Correspondant : Service commande publique, Place castellane cs 30044, 26131 Saint paul trois chateaux cedex, tél : 0475966869, courriel : commandepublique@mairie-saintpaultroischateaux.fr Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2013 Nature et désignation des lots : - Lot 1: plantes vivaces: montant maximum annuel : 8 500 euros h.t. - Lot 2: plantes à jardinières annuelles: montant maximum annuel : 8 500 euros h.t. - Lot 3: plantes à massifs annuelles: montant maximum annuel : 12 500 euros h.t.

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