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Brest, ZAC du Plateau-des-Capucins Mission d'étude d'impact Communauté urbaine de Brest Métropole Océane - BMA Brest Métropole Aménagement Brest, ZAC du Plateau-des-Capucins Mission d'étude d'impact Procédure adaptée Nom et adress...
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane - BMA Brest Métropole Aménagement 29238Brest
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Brest, ZAC du Plateau-des-Capucins Mission d'étude d'impact

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Marché public ou privé
Référence du marché : 322102

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (22/07/08)
79298901
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane - BMA Brest Métropole Aménagement
Brest, ZAC du Plateau-des-Capucins Mission d'étude d'impact
Procédure adaptée
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : BMA, mandataire d'étude agissant au nom et pour le compte de Brest Métropole Océane.
Pouvoir adjudicateur : Yves Courtot, 13, place Napoléon-III, CS 23821, 29238 Brest cedex 3.
Objet du marché : mission d'étude d'impact sur l'environnement concernant la ZAC du plateau des Capucins à Brest.
Type de marché : prestations intellectuelles.
Caractéristiques principales :
Sélection d'un bureau d'études pour :
Tranche ferme : réalisation de l'étude d'impact sur l'environnement au stade du dossier de création de la ZAC.
Tranche conditionnelle :
_ Complément de l'étude d'impact lors du dossier de réalisation au regard des précisions non disponibles lors du dossier de création.
Réalisation du dossier d'incidence au titre de la loi sur l'eau.
Critères d'attribution : se référer au règlement de consultation.
Type de procédure : procédure adaptée.
Durée du marché :
_ Tranche ferme : 3 mois.
_ Tranche conditionnelle : 3 mois.
Date prévisionnelle de commencement des prestations : fin septembre 2008.
Date limite de réception des offres : le 8 septembre à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités de financement et de paiement : financement par le maître d'ouvrage, paiements à 45 jours.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Adresse auprès de laquelle des renseignements et documents peuvent être obtenus (d'ordre administratif et technique) :
Nom de l'organisme : BMA. Correspondant : M. Le Gad, 13, place Napoléon-III, CS 23821, 29238 Brest cedex 3, tél. 02 98 47 83 00, fax 02.98.47.07.58 , adresse internet : http://www.brest-bma.fr
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées : BMA, 13, place Napoléon-III, CS 23821, 29238 Brest cedex 3.
Date de mise en ligne : le 17 juillet 2008.
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