Centrale des marchés
fourniture de matériaux et de matériel de signalisation de voirie et réseaux divers (VRD) Communauté de communes des Pieux Fourniture de matériaux et de matériel de signalisation de voirie et réseaux divers (VRD) Procédure ouverte Fournitures Section I. Pouvoir adjudicateur Communau...
Communauté de communes des Pieux
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de matériaux et de matériel de signalisation de voirie et réseaux divers (VRD)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 11253

Date de clôture estimée : 07/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (20/12/11)
Communauté de communes desPieux
Fourniture de matériaux et de matériel de signalisation de voirie et réseaux divers (VRD)
Procédure ouverte
Fournitures

Section I. Pouvoir adjudicateur
Communauté de communes des Pieux, 31, route de Flamanville, BP 21, à l'attention de Aucher-Philippe, F-50340 Les Pieux, tél. (+33) 02 33 87 68 00, e-mail : marches@cc-lespieux.com, fax (+33) 02.33.93.37.56 .
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-lespieux.com
Adresse du profil d'acheteur : https://marches-publics-manche.fr
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :non.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :fourniture de matériaux et de matériel de signalisation de voirie et réseaux divers (VRD).
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures. Achat.
Lieu principal de livraison :3, allée de la Fosse, 50340 Les Pieux.
Code NUTS :FR252.
II.1.3. L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4. Informations sur l'accord-cadre :
Durée de l'accord-cadre :
Durée : 48 mois.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :984 000 euros.
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :fournitures de matériaux et de matériel de signalisation de voirie et réseaux divers (VRD), réparties en 8 lots traités en marchés à bons de commande conclus conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics, avec des montants minimum ou sans minimum (lot 06) et maximum annuels.
II.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :44113900, 44470000, 34928471.
II.1.7. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :oui.
II.1.8. Division en lots :oui.
Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
II.1.9. Des variantes seront prises en considération :non.
II.3. Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée : 48 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).
Informations sur les lots :
Lot 01 : matériaux plastiques.
1. Description succincte : marché à bon de commande pour la fourniture de matériaux plastiques pour la communauté de communes des Pieux.
2. Classification CPV : 19520000.
3. Quantité ou étendue : coût estimé hors TVA : fourchette entre 14 000 euros et 60 000 euros.
Lot 02 : matériaux de carrière.
1. Description succincte : marché à bon de commande pour la fourniture de matériaux de carrière pour la communauté de communes des Pieux.
2. Classification CPV : 14500000, 14210000.
3. Quantité ou étendue : coût estimé hors TVA : fourchette entre 8 000 euros et 32 000 euros.
Lot 03 : enrobé à froid.
1. Description succincte : marché à bon de commande pour la fourniture d'enrobé à froid pour la communauté de communes des Pieux.
2. Classification CPV : 44113310.
3. Quantité ou étendue : coût estimé hors TVA : fourchette entre 4 000 euros et 16 000 euros.
Lot 04 : matériaux fonte.
1. Description succincte :
Marché à bon de commande pour la fourniture de matériaux fonte pour la communauté de communes des Pieux.
2. Classification CPV : 44470000.
3. Quantité ou étendue :
Coût estimé hors TVA : fourchette entre 13 000 euros et 57 000 euros.
Lot 05 : matériaux préfabriqués béton.
1. Description succincte : marché à bons de commande pour la fourniture de matériaux préfabriqués en béton pour la communauté de communes des Pieux.
2. Classification CPV : 44114200.
3. Quantité ou étendue :
Coût estimé hors TVA, fourchette entre 10 000 euros et 37 000 euros.
Lot 06 : signalisation verticale définitive et temporaire.
1. Description succincte : marché à bons de commande pour la fourniture de matériel de signalisation verticale définitive et temporaire pour la communauté de communes des Pieux.
2. Classification CPV : 34928471.
3. Quantité ou étendue : coût estimé hors TVA : fourchette entre 0 euros et 20 000 euros.
Lot 07 : béton prêt à l'emploi.
1. Description succincte : marché à bons de commande de fourniture de matériaux en béton prêt à l'emploi pour la communauté de communes des Pieux.
2. Classification CPV : 44114100.
3. Quantité ou étendue : coût estimé hors TVA : fourchette entre 1 000 euros et 4 000 euros.
Lot 08 : matériaux fontainerie laiton.
1. Description succincte : marché à bons de commande pour la fourniture de matériaux de la fontainerie en laiton pour la communauté de communes des Pieux.
2. Classification CPV : 42130000, AA44.
3. Quantité ou étendue : coût estimé hors TVA : fourchette entre 4 000 euros et 20 000 euros.
Section III. Renseignements d'ordre juridique,économique, financier et technique
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le financement est assuré par autofinancement. Au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et après l'admission des fournitures et des produits livrés pour chaque bon de commande, le paiement interviendra dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture à l'adresse suivante : communauté de communes des Pieux, 31, route de Flamanville, BP 21, 50340 Les Pieux. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret no2002-232 du 21 février 2002.
III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :conjoint ou solidaire.
III.1.4. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :oui.
La durée des marchés est de un an (12 mois) à compter de leur notification, reconductible trois fois par reconduction expresse, à chaque fois pour une année.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
III.2.2. Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
III.2.3. Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Section IV. Procédure
IV.1. Type de procédure :
IV.1.1. Type de procédure :ouverte.
IV.2. Critères d'attribution :
IV.2.1. Critères d'attribution :
Offreéconomiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. Pour les lots 02, 03, 05 et 07, critère unique : le prix. Pondération : 100.
2. Pour les lots 01, 04, 06 et 08, critère no1 : le prix. Pondération : 50.
3. Pour les lots 01, 04, 06 et 08, critère no2 : la qualité de produits caractéristiques du lot. Pondération : 40.
4. Pour les lots 01, 04, 06 et 08, critère no3 : la qualité des prestations. Pondération : 10.
IV.3. Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :2011 62.
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants :non.
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :7 février 2012, 17 h.
IV.3.5. Date d'envoi des invitationsà soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6. Langue(s) pouvantêtre utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :français.
IV.3.7. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée :120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.1. Il s'agit d'un marché périodique :non.
VI.2. Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :non.
VI.3. Autres informations :
Le dossier sera rédigé en langue française et les montants portés en euros hors TVA et sera remis par les candidats sous une seule enveloppe cachetée portant la mention «2011 62 Fournitures de matériaux et de matériel de signalisation VRD, Ne pas ouvrir».
Les candidatures et les offres seront remises par voieélectronique à l'adresse https://marches-publics-manche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse suivante : communauté de communes des Pieux, zone des Costils, BP 21, 50340 Les Pieux. Les dossiers dont l'avis de réception serait délivré après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Afin d'apprécier la qualité de produits caractéristiques de certains lots, il est demandé aux candidats uniquement pour les lots 01 «matériaux plastiques», 04 «matériaux fonte», 06 «signalisation verticale définitive et temporaire» et 08 «matériaux fontainerie laiton» de fournir des échantillons. Les modalités de remise de ces échantillons sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp :15 décembre 2011.
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur-Leduc, BP 25086, F-14050 Caen cedex, e-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr, tél. (+33) 2 31 70 72 72, URL : http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa, fax (+33) 2.31.52.42.17.
VI.4.2. Introduction des recours :
VI.4.3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur-Leduc, BP 25086, F-14050 Caen cedex, e-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr, tél. (+33) 2 31 70 72 72, URL : http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa, fax (+33) 2.31.52.42.17.
VI.5. Date d'envoi du présent avis :15 décembre 2011.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous