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Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères soit l'acquisition d'un châssis porteur (lot 01), d'une benne à ordure (lot 02), et d'un basculeur double chaise pour conteneurs (lot 03) Communauté de communes de la région de Machecoul (44270) Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères soit l'acquisition d'un châssis porteur (lot 01), d'une benne à ordure (lot 02), et d'...
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Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères soit l'acquisition d'un châssis porteur (lot 01), d'une benne à ordure (lot 02), et d'un basculeur double chaise pour conteneurs (lot 03)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 13491

Date de clôture estimée : 27/03/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (02/02/12)
Communauté de communes de la région de Machecoul (44270)
Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères soit l'acquisition d'un châssis porteur (lot 01), d'une benne à ordure (lot 02), et d'un basculeur double chaise pour conteneurs (lot 03)
Avis d'appel public à la concurrence
Procédure adaptée

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes de la région de Machecoul, Maison de l'Intercommunalité, ZIA de la Seiglerie 3, 2, rue Galilée, BP 13, 44270 Machecoul.
Représentant du pouvoir adjudicateur : Mme La Présidente.
Procédure de passation : procédure adaptée passée en application des articles 28 du Code des marchés publics.
Objet du marché, nature de la prestation et lieu d'exécution : le présent marché d'achat, composé de 3 lots, a pour objet l'acquisition d'un camion benne à ordures ménagères soit l'acquisition d'un châssis porteur (lot 01), d'une benne à ordure (lot 02), et d'un basculeur double chaise pour conteneurs (lot 03).
Code CPV : 34144510-6.
Code NUTS : FR511.
Le présent marché est composé de 3 lots :
Lot 01 : fourniture d'un châssis porteur poids lourds 19 tonnes de PTC spécifiquement adaptés pour être équipé d'une benne à ordure ménagère de 16 m3.
Lot 02 : fourniture d'une benne à ordures ménagères d'un volume de 16 m3 pour équiper un châssis porteur poids lourds 19 tonnes PTC.
Lot 03 : fourniture d'un basculeur double chaise pour conteneurs à ordures ménagères d'une capacité inférieure à 1 000 L.
Variantes : oui.
Options :
Pour le lot 01, option no 1 : fourniture d'un châssis porteur cabine basse avancée.
Modalité d'obtention du dossier : Communauté de communes de la région de Machecoul, ZIA de la Seiglerie 3, 2, rue Galilée, BP 13, 44270 Machecoul ou https://www.appels-offre.net
Modalités de remise des offres : les offres devront être déposées contre récépissé ou envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception ou transmis sur la plateforme de dématérialisation appels-offre.net au plus tard le mardi 27 mars 2012, à 12 h.
Dématérialisation/profil acheteur : https://www.appels-offre.net
Adresse de remise des offres : Communauté de communes de la région de Machecoul, Maison de l'Intercommunalité, ZIA de la Seiglerie 3, route de Saint-Etienne-de-Mer-Morte, BP 13, 44270 Machecoul.
Justificatifs et pièces à produire :
1. Lettre de candidature (modèle DC1 ou papier libre).
2. Déclaration du candidat (imprimé DC2) et documents joints, en particulier : l'ensemble des déclarations, certificats et attestations prévus aux art. 44 et 45 du CMP.
3. Attestations sur l'honneur que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ou copies certifiées conformes des attestations fiscales et sociales (ou copie de l'état annuel NOTI2, également certifiée conforme) suivant articles 45 et 46 du CMP.
4. Liste des références, descriptions des éléments techniques, qualifications professionnelles, certificats de capacité délivrés par des maîtres d'oeuvre.
Délai de validité des offres : 90 jours.
Critères utilisés lors de l'attribution du marché : le jugement des offres sera effectué dans les conditions définies au règlement de consultation.
Forme juridique : en vertu de l'article 51 du Code des marchés publics, les groupements sont autorisés.
Renseignements techniques : Communauté de communes de la région de Machecoul, centre d'exploitation, ZI La Seiglerie, BP 9, 44270 Machecoul, tél. 02 40 02 21 29, fax 02.40.02.21.46 .
Date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence : le 31 janvier 2012.
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