Centrale des marchés
Etude d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation du schéma cyclable de l'Oisans AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS M. Président 2, chemin Château Gagnière BP 50 - 38520 Bourg d'Oisans Tél : 04 76 11 01 09 - Fax : 04 76 11 01 65. L'avi...
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Etude d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation du schéma cyclable de l'Oisans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194631

Date de clôture estimée : 18/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (13/08/14)
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS
M. Président
2, chemin Château Gagnière
BP 50 - 38520 Bourg d'Oisans
Tél : 04 76 11 01 09 - Fax : 04 76 11 01 65.
L'avis implique un marché public.

Objet du marché :
Réalisation du schéma cyclable de l'Oisans
Etude d'opportunité et de faisabilité


Type du marché :
Services

Type de procédure :
Procédure adaptée


Forme du marché :
Prestation divisée en lots :non
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)
- Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché.
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
40 % : Prix des prestations
10 % : Délais
Renseignements :
Documents :
dossier de consultation des entreprises ( https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=243611) Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Atelier d'Impression de l'Oisans
Quai Berlioux
38520 Bourg d'Oisans
atelierbo@wanadoo.fr
Offres :
Remise des offres le 18/09/14 à 15h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt :
Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
Communauté de communes de l'Oisans
Monsieur le Président
2, chemin Château Gagnière
BP BP50 38520 BOURG D'OISANS
Renseignements complémentaires
Pour tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres, celles-ci peuvent être obtenus 7 jours avant la date limite de dépôt des offres à déposer sur la plate-forme www.marches-publics.info
Recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69.
greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69.
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Envoi le 31/07/14 à la publication
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