Centrale des marchés
Communauté de communes d'AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE - Souscription des contrats d’assurances Communauté de communes d'AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE Souscription des contrats d’assurances de la Communauté de communes d’AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE Procédure adaptée   Communauté de communes d’AM...
Communauté de communes d'AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Communauté de communes d'AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE - Souscription des contrats d’assurances

Marché public ou privé
Référence du marché : 817334

Date de clôture estimée : 16/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
LE COURRIER DE L'EURE (11/09/13)
7089123101
Communauté de communes d'AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE
Souscription des contrats d’assurances de la Communauté de communes d’AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE
Procédure adaptée
 
Communauté de communes d’AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE
Souscription des contrats d’assurances
Procédure adaptée
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Communauté de communes d’AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE - 21 F, rue de la République, 27370 FOUQUEVILLE, tél. 02 32 35 30 76, fax : 02 32 35 33 25, courriel : pro.carra@la-comcom.fr
Correspondant : Monsieur le Président.
Type de procédure : procédure adaptée.
Objet du marché : souscription des contrats d’assurances de la Communauté de communes d’AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE.
Caractéristiques principales : réalisation continue de prestations homogènes sur une durée maximale de 5 ans. Des variantes seront-elles prise en compte : oui.
Présentation des lots :
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes. Classification CPV : objet principal : 66515000-3.
Lot 2 : assurance des véhicules et des risques annexes. Classification CPV : objet principal : 66514110-0.
Lot 3 : assurance des responsabilités et des risques annexes. Classification CPV : objet principal : 66516000-0.
Lot 4 : assurance protection fonctionnelle des agents et des élus. Classification CPV : objet principal : 66513000-9.
Conditions relatives au marché : forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : groupements conjoints : les contrats peuvent être proposés par des groupements conjoints d’assureurs.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : justifications à fournir par le soumissionnaire sur ses qualités et capacités énoncées dans le règlement de consultation.
Sélection : tous les candidats ayant satisfait aux exigences réglementaires (article 52 du code des marchés publics) et possédant les capacités professionnelles, techniques et financières jugées suffisantes.
Dans l’éventualité d’une cotraitance, chaque cotraitant devra présenter ces justificatifs.
Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation.
Date limite de réception des offres : 16 octobre 2013 - 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Adresse où elles doivent être transmises : Communauté de communes d’AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE - 21 F, rue de la République, 27370 FOUQUEVILLE.
Autres renseignements : pas de remise des offres par voie dématérialisée.
Conditions d’obtention des dossiers : gratuit sur place ou par télécopie, courrier ou courriel de préférence : Mme BONNARD/M. CARRA, tél. 02 32 35 30 76, fax : 02 32 35 33 25, courriel : po.carra@la-comcom.fr
Le dossier peut être également téléchargé sur le site : https://marchespublics.cg27.fr/comcomamfreville
Renseigments complémentaires : pour tout renseignement d’ordre administratif et/ou technique, contact Mme BONNARD/M. CARRA, tél. 02 32 35 30 76, fax : 02 32 35 33 25, courriel : po.carra@la-comcom.fr
Date d’envoi du présent avis : 30 août 2013.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous