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Gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes Médullienne Date de remise des candidatures : 22/11/2019 16:00 Intitulé : Gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes Médullienne Objet : Gestion et entr...
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Gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes Médullienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4953534

Date de clôture estimée : 22/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (21/10/19)

Date de remise des candidatures : 22/11/2019 16:00

Intitulé : Gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes Médullienne

Objet : Gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes Médullienne

Entité publique : : Communauté de communes Médulienne

Type d'annonce : SERVICES

Type de procédure : OUVERT

Catégorie principale : 79993100

Lieux d'exécution : (33) Gironde

Nouveauté

DCE.zip 11.91 Mo

CCTP.pdf 237.3 Ko

Acte d'engagement.pdf

ANNEXE 10 - Projet de Convention de Mandat.pdf

ANNEXE 11 - Tableau de reprise du personnel LA MEDULLIENNE.pdf

ANNEXE 1 - Réglement intérieur aires d'accueil.pdf

ANNEXE 2 - Délibération n° 38-09-12 tarifs des aires permanentes.pdf

ANNEXE 3 - Délibération n° 61-12-12 Montant de la caution.pdf

ANNEXE 4 - Délibération n° 60-12-12 Grille tarifaire dégradations causées par les usagers.pdf

ANNEXE 5 - Convention type AGP LE PORGE.pdf

ANNEXE 6 - Règlement interdépartemental de protection de la forêt contre l'incendie.pdf

ANNEXE 7 - Délibération n° 33-05-09 création régie de recettes AGP LE PORGE.pdf

ANNEXE 8 - Délibération n° 33-05-15 Tarif AGP LE PORGE.pdf

ANNEXE 9 - Taux d'occupation 2018-2019_Aires CASTELNAU DE MEDOC & SAINTE HELENE.pdf

CCAP.pdf

DPGF AO-01-2019.xlsx

RC.pdf

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