Centrale des marchés
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Aménagement du coeur de village de Cambon : parvis de la mairie Commune de Cambon et Salvergues (34330)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4706578

Date de clôture estimée : 02/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/07/19)
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC
M. Robert BOUSQUET
Place Général De Gaulle
81230 LACAUNE
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Objet Aménagement du coeur de village de Cambon : parvis de la mairie
Commune de Cambon et Salvergues (34330)
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
RenseignementsCorrespondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 02/08/19 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- jusqu'à la signature du contrat : référé précontractuel dans les conditions précisées au CJA, art. L551-1 et suivants
- après la signature du contrat : référé contractuel dans les conditions précisées aux articles L 551-13 et suivants du CJA
-dans une délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées : recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tropic Travaux Signalisation" : CE Ass, 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation n° 291545
  Envoi le 05/07/19 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34
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