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Communauté d'agglomération Caen la Mer
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Communauté d'agglomération Caen la Mer Avis d'attribution Section I : pouvoir adjudicateur : I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : communauté d'agglomération Caen la Mer, 21, place de la République, à l'attentio...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 320752

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (26/08/08)
7001052101
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Avis d'attribution
Section I : pouvoir adjudicateur :
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : communauté d'agglomération Caen la Mer, 21, place de la République, à l'attention de M. le Président, F-14050 Caen cedex 04 .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et développement collectif.
Loisirs, culture et religion.
Section II : objet du marché :
II.1) Description :
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : prestations de service pour la location, l'enlèvement, le transport de bennes et le traitement des déchets collectés dans les déchetteries de la communauté d'agglomération Caen la Mer.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de service : n o 16.
Lieu principal de prestation : aire de la communauté d'agglomération Caen la Mer, les sites de traitement et/ou de transfert seront situés à une distance maximale de 40 km de l'église Saint-Pierre de Caen (distance par route, chemin le plus court calculé sur le site Viamichelin).
Code Nuts FR251.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : prestations de service pour la location, l'enlèvement, le transport de bennes et le traitement des déchets collectés dans les déchetteries de la communauté d'agglomération Caen la Mer et les éventuels autres lieux de dépôts.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 9012100, 90121300.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
Section IV : procédure :
IV.1) Type de procédure : ouverte.
IV.2) Critères d'attribution :
IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction :
1. prix des prestations pour les lots 01, 8, 9 et 10 (coût global des prestations pour les lots 02 à 7). Pondération : 60.
2. valeur technique. Pondération : 35.
3. performances en matière de protection de l'environnement. Pondération : 5.
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : avis de marché.
Numéro de l'avis au Jo : 2008/S61-082827 du 28 mars 2008.
Section V : attribution du marché :
Marché n o 080097.
Intitulé :
Lot 01 : location, enlèvement et transport de bennes.
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 5.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Derichebourg Environnement Polyurbaine, ZI du Val de Seine, 1, avenue Marcelin-Berthelot, F-92390 Villeneuve-la-Garenne.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 2 097 718,80 euros, hors TVA.
Marché n o 080098.
Intitulé : Lot 02 : traitement des inertes.
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 2.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : SNN, 35, rue des Grandes-Poteries, BP 234, F-61007 Alençon.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 242 400 euros, hors TVA.
Marché n o 080099.
Intitulé : Lot 03 : traitement du tout venant.
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 2.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Veolia, 10, rue de la Cotonnière, F-14054 Caen cedex 04.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 2 523 240 euros, hors TVA.
Marché n o 080100.
Intitulé : Lot 04 : traitement des métaux (marché en recettes).
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 4.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : SNN, 35, rue des Grandes-Poteries, BP 234, F-61007 Alençon.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 1 151 500 euros, hors TVA.
Marché n o 080101.
Intitulé : lot 05 : traitement des déchets verts et des broyats de branchages.
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 3.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : GS Compost, Le Haut d'Hermilly, F-14310 Maisoncelles-Pelvey.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 765 000 euros, hors TVA.
Marché n o 080102.
Intitulé : Lot 06 : traitement du bois.
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 2.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Guy Dauphin Environnement, BP 5, F-14540 Rocquancourt.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 74 250 euros, hors TVA.
Marché n o 080103.
Intitulé : Lot 07 : traitement des cartons (marché en recettes).
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 2.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : SNN, 35, rue des Grandes-Poteries, BP 234, F-61007 Alençon.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 56 250 euros, hors TVA.
Marché n o 080104.
Intitulé : Lot 08 : enlèvement et traitement des batteries, (marché en recettes).
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 4.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Madeline, ZI de la Crochère, F-61100 Flers.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 2 700 euros, hors TVA.
Marché n o 080105.
Intitulé : Lot 09 : enlèvement et traitement des déchets dangereux diffus, huiles minérales et végétales.
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 4.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Madeline, ZI de la Crochère, F-61100 Flers.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 437 460 euros, hors TVA.
Marché n o 080106.
Intitulé : Lot 10 : enlèvement et traitement de l'amiante.
V.1) Date d'attribution du marché : 1 er juillet 2008.
V.2) Nombre d'offres reçues : 4.
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Cite +, ZI la Grippe, F-61400 Mortagne-au-Perche.
V.4) Information sur le montant du marché, valeur totale finale du marché :
Valeur : 105 516 euros, hors TVA.
V.5) Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
Section VI : renseignements complémentaires :
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Autres informations : cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Modalités de consultation des marchés : les marchés sont consultables, sur rendez-vous, dans les locaux de la communauté d'agglomération Caen la Mer.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp : 21 août 2008.
VI.3) Procédures de recours :
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur-Leduc, F-14050 Caen cedex 04, e-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr, tél. 02 31 70 72 72, fax 02.31.52.42.17.
VI.3.2) Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel avant la signature du marché :
Référé suspension contre la décision d'attribution du marché ou de toute autre décision faisant grief.
Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution du marché ou de toute autre décision faisant grief.
Recours de plein contentieux contre le marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 août 2008.
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