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Fourniture de pièces de rechange et fourniture de bacs pour déchets Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces de rechange et la fourniture de bacs pour la collecte des déchets designation : Communauté d'Agglomération du Douaisis contact : Service ...
Communauté d'Agglomération du Douaisis 59351Douai marchespublics@douaisis-agglo.com 03 27 99 52 10
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Fourniture de pièces de rechange et fourniture de bacs pour déchets

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1440880

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/15)
15-10733
Résultat de marché Département(s) de publication : 59 Annonce No 15-10733 I. II. IV. V. VI. Avis d'attribution de marché Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Communauté d'Agglomération du Douaisis, 746, Rue Jean Perrin - zI de Douai Dorignies B.P n o 300, Contact : service commande publique, à l'attention de M. le président Christian Poiret, F-59351 Douai. Tél. (+33) 3 27 99 21 47. E-mail : marchespublics@douaisis-agglo.com . Fax (+33) 3 27 99 52 10. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.rvvn.org . I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Autorité régionale ou locale. I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE : I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché : fourniture de pièces de rechange et fourniture de bacs pour déchets. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS FR301 . II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent marché a pour objet la fourniture de pièces de rechange et la fourniture de bacs pour la collecte des déchets. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44613800 . II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Valeur : 675 000,00 euros. Hors TVA. Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction 1. prix. Pondération : 60. 2. valeur technique. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : CAD-2014-058-BC. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Avis de marché Numéro de l'avis au JO : 2014/S 213-376778 du 05/11/2014. Section V : Attribution du marché MARCHÉ n o : 2014-058 INTITULÉ : Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces de rechange et la fourniture de bacs pour la collecte des déchets V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 3 février 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : CITEC ENVIRONNEMENT, 42 rue Paul Sabatier, F-71530 Crissey. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 675 000,00 euros. Hors TVA. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui. Inconnue. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE : VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal 225 000 euros Ht/An. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il sera renouvelable 2 fois un an. La durée totale du marché ne pourra excéder 3 ans. Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n o 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi. " Le marché a été notifié au titulaire le 16/03/2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mars 2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n o : 213 B, annonce n o 303 du 5 novembre 2014. VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 345 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr . Tél. (+33) 20 63 13 00. Adresse internet : http://www.lille.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 20 63 13 47. VI.3.2) Introduction des recours : VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr . Tél. (+33) 20 63 13 00. Adresse internet : http://www.lille.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 20 63 13 47. VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 19 mars 2015
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