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Valorisation d'une zone humide sur le site d'une peupleraie Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire Personne responsable du marché : Monsieur Michel CHARTIER, Président Domaine de Rentilly, 1 ...
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Valorisation d'une zone humide sur le site d'une peupleraie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1156139

Date de clôture estimée : 08/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Personne responsable du marché :Monsieur Michel CHARTIER, Président Domaine de Rentilly, 1 rue de l'Etang, CS 20069, Bussy St-Martin, 77603 Marne-la-Vallée Cedex 3, Tél. : 01 60 35 43 50, Télécopie : 01 60 35 43 63, courriel : accueil@marneetgondoire.fr, adresse Internet : http://www.marneetgondoire.fr, profil acheteur public : www.marches-securises.fr


Objet de la consultation : La présente consultation concerne la valorisation d'une zone humide sur le site d'une peupleraie à Conches-sur-Gondoire dans le Département de Seine-et-Marne.
L'ensemble des terrains concernés par l'aménagement est en maîtrise foncière publique, soit communal soit appartenant à la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire.


Mode de passation :Il s'agit d'un marché conclu dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte, conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics.
Décomposition en tranche :Sans objet.
2.2.2. Allotissement :Conformément à l'article 10 du Code des Marchés Publics, le marché est alloti de la façon suivante :
1 : Terrassement et VRD
2 : Espaces verts et travaux forestiers
3 : Mobilier et équipements
Options :Sans objet.
Variantes :Les variantes ne sont pas acceptées.
Modalités essentielles de paiement :Les paiements s'effectueront par mandats administratifs. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Le candidat est informé que l'organisme souhaite conclure le marché en euros.
Délai d'exécution :Le délai global du marché est fixé à 8 mois, à compter de la notification de la notification du marché.
Le délai global du marché comprend la période de préparation fixée à 1 mois, le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux.
Délai de validité des offres :Le délai de validité des offres est fixé à 120 (cent vingt) jours à compter de la date limite de remise des offres.
Groupement :Le marché sera conclu : entreprise seule ou groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
Le mandataire du groupement d'entreprise conjoint devra être solidaire de chacun des membres du groupement lors de la remise de son offre et pour l'exécution du marché.
Maître d'oeuvre :La maîtrise d'oeuvre est assurée par la : Atelier Cepage, Paysagiste, 18 rue Jean-Marie-Poulmarch, B.P. 217, 94203 Ivry-sur-Seine Cedex, Tél. : 01 46 58 50 00, Fax : 01 46 58 88 33, cepage@club-internet.fr
Mission SPS :Hervé Cerles Conseil, 25 allée des Acacias, 77100 Mareuil-lès-Meaux, Tél. : 09 79 50 11 78, Fax : 01 60 09 66 31, Mobile : 06 11 52 42 19, mail : hervecerles@hcconseil.net.
Présentation des offres :Les soumissions contiendront les pièces justificatives suivantes concernant les qualités et les capacités juridiques, techniques, économiques et financières de l'entreprise :
A - Justifications à produire prévues à l'article 45 du Code des marchés publics ; le candidat devra en particulier fournir :
Lettre de candidature type DC1,
Déclaration du candidat type DC2
A défaut d'utiliser les imprimés DC1 et DC2 ci-dessus désignés :Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant :
le nom et l'adresse du candidat ;
si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ;
S'ils ne sont pas mentionnés dans la déclaration du candidat (imprimé cerfa DC2) ou si cette dernière n'est pas produite, renseignements et/ou documents suivants permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
Certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'Etat où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère), ou, le cas échéant, motif de non indication d'un numéro d'enregistrement.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère les marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution du marché et déclaration mentionnant les techniciens dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution du marché.
Déclaration sur l'honneur dûment signée et datée par le candidat pour justifier :
Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
Qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8231-1, L8241-1, L8221-1, L8221-3 et L8251-1 du Code du travail
L'état annuel NOTI2 ou tout document équivalent, ou certificats fiscaux et sociaux individuels. Le cas échéant, la déclaration que le candidat verse à ses salariés leurs indemnités de congés payés et ne les met pas au chômage pour cause d'intempéries
Délégation de signature, si nécessaire,
Attestation pour l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (article 43 du Code des marchés publics)
Qualification ou références de moins de 3 ans pour des prestations équivalentes.
En application de l'article 46 du Code des Marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat dont l'offre est retenue que si celui-ci produit dans un délai de 6 jours francs à compter de la date de réception de la demande du Responsable de la Collectivité :
Les certificats fiscaux et sociaux individuels ou document équivalents. Le cas échéant, la déclaration que le candidat verse à ses salariés leurs indemnités de congés payés et ne les met pas au chômage pour cause d'intempéries datant de moins de six mois.
Les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 du Code du travail (ces pièces seront à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché).
Référence professionnelle et capacité technique, références requises :Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si les exigences sont remplies :
A. Expérience :Présentation des principales prestations, en rapport avec l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant l'opération, montant, mission exercée, la date et le maître de l'ouvrage (la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire se réserve le droit de contacter les maîtres d'ouvrage cités dans les références pour obtenir des informations sur les candidats). A cet effet, joindre des attestations ou certificats de capacité.
Ces expériences devront porter, en particulier :
Pour le lot 1 sur des travaux en milieu humide et sur des cours d'eau ainsi que, de façon générale, en milieu sensible.
Pour le lot 2 sur la valorisation de produits de coupes forestière, des travaux de génie écologique, plantations aquatiques, plantation et suivi de végétaux indigènes
Pour le lot 3 sur la création d'ouvrage et de mobilier en création et associant métal et bois
B. Capacités professionnelles :Certificats de qualité délivrés par les organismes indépendants ; la preuve de ces capacités peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références.
C. Capacités techniques :
Déclaration des effectifs annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années et compétences des personnels dans le domaine des travaux ;
Engins mobilisés et moyens techniques globaux pour réaliser la prestation.
Ces moyens techniques et humains devront être détaillés en précisant :
Pour le lot 1, les moyens mobilisés pour les travaux en milieu humide et sur des cours d'eau ainsi que, de façon générale, en milieu sensible.
Pour le lot 2, pour la valorisation de produits de coupes forestières, les travaux de génie écologique, plantations aquatiques et plantation avec suivi de végétaux indigènes
Pour le lot 3, pour la création d'ouvrage et de mobilier en création, associant métal et bois et ceci en précisant les moyens à la fois pour les études, pour la fabrication et pour la pose.Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
S'il ne peut produire les certificats précités dans le délai fixé, l'offre du candidat classé 1er est rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat est prononcée par le responsable de la collectivité.
Le responsable de la collectivité présente la même demande au candidat suivant dans le classement des offres.
B - Le projet de marché comprenant :
l'Acte d'Engagement (AE) daté et signé par l'entrepreneur, cadre ci-joint à compléter. Cet acte d'engagement sera accompagné éventuellement par les demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, pour les sous-traitants désignés au marché (annexe 2 du cadre d'engagement en cas de sous-traitance). Si l'entreprise envisage dès sa candidature de sous-traiter une partie de sa prestation, elle devra joindre aussi les déclarations du candidat, volets 1 et 2, dûment remplies et signées par le sous-traitant (ou chacun des sous-traitants) ainsi que les certificats sociaux et fiscaux qui y sont réclamés, lesquels peuvent être remplacés par l'état annuel des certificats reçus du sous-traitant (des sous-traitants). Que des sous-traitants soient désignés ou non au marché, le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement le montant des prestations qu'il envisage de sous-traiter et, par différence avec son offre le montant maximal de la créance qu'il pourra présenter ou céder en nantissement ;En cas de groupement, le candidat devra en outre indiquer pour chaque élément du devis détaillé la répartition des prestations entre les membres du groupement.
Le Décomposition de Prix Global et Forfaitaire (DPGF) entièrement complété, daté et signé.
Un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché et présentant notamment :
la méthodologie d'intervention : moyens mis en oeuvre lors des travaux, en particulier :
. Pour le lot 1 sur des travaux en milieu humide et sur des cours d'eau ainsi que, de façon générale, en milieu sensible.
. Pour le lot 2 sur des travaux de génie écologique, plantations aquatiques, plantation et suivi de végétaux indigènes, travaux d'abattage en précisant le mode de valorisation des grumes
. Pour le lot 3 sur la création d'ouvrage et de mobilier en création et associant métal et bois,
Méthodologie environnementale, notamment en site classé et à proximité de milieux aquatiques ainsi que la sécurité vis-à-vis du public (piétons, cycles...).
Pour le lot 2 : Il sera demandé une note complémentaire sur la valorisation des produits de coupes (valorisation obligatoire dans le cadre du marché) : le stockage, la filière de valorisation choisie,...
Les moyens matériels selon détail demandé par lot et humains (avec CV des intervenants et leurs qualifications), en particulier :
. Pour le lot 1, les moyens mobilisés pour les travaux en milieu humide et sur des cours d'eau ainsi que, de façon générale, en milieu sensible,
. Pour le lot 2, pour les travaux de génie écologique, plantations aquatiques et plantation avec suivi de végétaux indigènes, ainsi que pour l'abattage et les moyens mis en oeuvre pour la valorisation des grumes
. Pour le lot 3, pour la création d'ouvrage et de mobilier en création, associant métal et bois et ceci en précisant les moyens à la fois pour les études, pour la fabrication et pour la pose.
Conditions d'envoi ou de remise des offres :Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont adressées ou transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte.
Les offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes :
transmises par voie électronique en étant déposées sur la plate forme de dématérialisation www.marches-securises.fr.
présentées sur un support papier et adressées par envoi postal ou remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé.Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.
La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée.
Dans l'hypothèse d'une présentation sur support physique électronique, le choix du support est laissé à la discrétion du candidat (CD-ROM, clé USB ou tout autre support d'enregistrement de documents électroniques).
Les offres devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites indiquées dans la page de garde du présent règlement, soit le 8 août 2014 à 12 heures.
Elles porteront la mention suivante :" Revalorisation d'une zone humide à Conches-sur-Gondoire, lot n° (à préciser) ", ne pas ouvrir et l'adresse suivante : Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire, domaine de Rentilly, 1 rue de l'Etang, CS 20069, Bussy-St-Martin, 77603 Marne-la-Vallée Cedex 3, Tél. : 01 60 35 43 50, Fax : 01 60 35 43 63.
Transmission par voie électronique :Il sera fait application des dispositions de l'arrêté pris en application de l'article 56 du Code des marchés publics, relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Les candidats ne pourront pas recourir à des modes différenciés de transmission pour la candidature et pour l'offre. Ils présenteront leur réponse dans un fichier comprenant à la fois les documents relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre.
La transmission dématérialisée ne pourra être exécutée que sur le site Internet suivant : http://www.marches-securises.fr
Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. Chaque transmission dématérialisée fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01 :00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Contraintes informatiques :Tout document ou support électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par la personne publique sera réputé n'avoir jamais été reçu. Aussi, il est conseillé aux candidats d'utiliser un antivirus régulièrement mis à jour.
Par ailleurs, afin d'empêcher la diffusion des virus informatiques, les candidats ne doivent utiliser ni les exécutables (notamment les " exe "), ni les " macros ".
Les formats de fichiers acceptés par la personne publique sont les suivants :Word, Excel, Powerpoint, Winzip et Acrobat Reader. Le candidat doit faire en sorte que sa réponse ne soit pas trop volumineuse. Lorsque le candidat ne peut matériellement pas transmettre des documents (ou des objets) par voie dématérialisée, il est autorisé à utiliser l'une des autres voies de transmission prévues par le présent règlement.
Dispositions relatives à la signature électronique :Les documents relatifs à la candidature et les actes d'engagement envoyés sur support physique électronique ou transmis par voie électronique seront signés par le candidat selon les modalités prévues par arrêté du ministre chargé de l'économie.
Dispositions relatives à la copie de sauvegarde :En cas de transmission dématérialisée, une copie de sauvegarde établie sur support papier ou sur support physique électronique peut être envoyée ou remise par le candidat.
La copie de sauvegarde n'est recevable que si les deux conditions suivantes sont remplies :
elle est parvenue à destination dans délai fixé pour la remise des offres.
elle est placée dans un pli scellé portant, outre les mentions exigées aux articles ci-dessus, la mention lisible " copie de sauvegarde ".
La copie de sauvegarde ne sera ouverte que dans l'un des cas suivants :
la candidature et l'offre transmises par voie électronique ne peuvent pas être ouvertes ;
la copie de sauvegarde est parvenue dans le délai de dépôt des offres a contrario de la réponse transmise par voie électronique.Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Jugement des offres :
Critères des candidatures :Le choix et le classement des offres sont effectués dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des Marchés Publics :
Expériences, en particulier dans les domaines pré-cités dans article 4
Capacités professionnelles et techniques dans les domaines pré-cités dans article 4
Capacité économique et financière
Critères des offres :En dehors de ces garanties qui interviennent à l'examen de la candidature, les critères ci-après définis, notés sous forme de points, sont pris en compte pour le choix et le classement des offres :
1. Valeur technique : 50 points
Un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché et présentant notamment :
La méthodologie d'intervention, en particulier pour les prestations précisées par lot à l'article 4 : 20 points
Méthodologie environnementale (site classé, milieu humide, cours d'eau et de sécurité vis-à-vis du public (et pour le lot 2 : note sur la valorisation des produits de coupes) : 20 points
Les moyens matériels (engins mobilisés notamment) et humains (avec CV des intervenants et leurs qualifications), en particulier dans les domaines de la prestation précisées par lot à l'article 4 : 10 points.
2. Montant de l'offre : 50 points
Renseignements complémentaires :Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
Renseignement(s) administratif(s) :Services des Marchés Publics, Madame Michelle ADAM, Tél. : 01 60 35 43 54, Télécopie : 01 60 35 43 63, marches@marneetgondoire.fr
Renseignements d'ordre technique :Direction de l'Environnement, Service des Espaces Naturels, Tél. : 01 60 35 43 55, Télécopie : 01 60 35 19 26.
Instance chargée des voies de recours et voies de recours :
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général De Gaulle, 77008 Melun, Tél. : 01 60 56 66 30, Télécopie : 01 60 56 66 10.
Date de publication :Le 11 juillet 2014.
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