Centrale des marchés
Fourniture de documents imprimés et prestations de service bibliographique Communauté d'Agglomération Caen la Mer Fourniture de documents imprimés et prestations de service bibliographique Avis de marché Section I. Pouvoir adjudicateur ...
Communauté d'Agglomération Caen la Mer
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de documents imprimés et prestations de service bibliographique

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 323585

Date de clôture estimée : 22/11/10
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (13/10/10)
7036038501
Communauté d'Agglomération Caen la Mer
Fourniture de documents imprimés et prestations de service bibliographique
Avis de marché
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact : Communauté d'Agglomération Caen la Mer, 21, place de la République, à l'attention de M. le Président, F-14050 Caen cedex 4, tél. 02 31 39 40 00, e-mail : commande.publique@agglo-caen.fr, fax 02.31.79.61.44.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
I.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et développement collectif.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : fourniture de documents imprimés et prestations de service bibliographique.
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Achat.
Code Nuts : FR251.
II.1.3. L'avis implique : un marché public.
II.1.4. Informations sur l'accord-cadre : accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : fourniture de documents imprimés et prestations de service bibliographique.
II.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22110000.
II.1.7. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8. Division en lots :
Division en lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9. Des variantes seront prises en considération : non.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
II.2.1. Quantité ou étendue globale :
La présente consultation a pour objet :
Lot 01 : fourniture de livres adultes éditions françaises et étrangères.
Lot 02 : fourniture de bandes dessinées adultes et enfants.
Lot 03 : fourniture de livres jeunesse éditions françaises et étrangères.
Marchés à bons de commande.
Lot 01 :
Montant mini, annuel : 122 850 euros HT.
Montant maxi, annuel : 472 500 euros HT.
Lot 02 :
Montant mini, annuel : 20 000 euros HT.
Montant maxi, annuel : 80 000 euros HT.
Lot 03 :
Montant mini, annuel : 50 000 euros HT.
Montant maxi, annuel : 200 000 euros HT.
Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la réception de la notification par le titulaire. Il pourra être reconduit par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
A titre indicatif, le début des prestations est prévu pour janvier 2011.
II.2.2. Options : non.
II.3. Durée du marché ou délai d'exécution :
Informations sur les lots :
Lot 01 : Intitulé : livres pour adultes.
1. Description succincte : livres pour adultes, éditions françaises et étrangères (fictions et documentaires), y compris en gros caractères, prestations associées : invitations d'auteurs.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22110000.
Lot 02 : Intitulé : bandes dessinées.
1. Description succincte : bandes dessinées adultes et enfants, prestations associées : invitations d'auteurs.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22110000.
Lot 03 : Intitulé : livres de jeunesse.
1. Description succincte : livres de jeunesse (fictions et documentaires), éditions françaises et étrangères, prestations associées : invitations d'auteurs, office de nouveautés.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22110000.
Section III. Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement sur fonds propres (budget de la communauté d'Agglomération Caen la Mer).
Mode de règlement : virement administratif, paiement à 30 jours à compter de la réception des factures.
III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué soit à un prestataire se présentant seul, soit à des prestations groupés. La forme selon laquelle les attributaires du marché doivent être groupés, est le groupement solidaire.
III.1.4. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
_ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
_ Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
_ Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du Code du travail.
III.2.2. Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3. Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4. Marchés réservés : non.
Section IV. Procédure
IV.1. Type de procédure :
IV.1.1. Type de procédure : ouverte.
IV.1.2. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3. Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2. Critères d'attribution :
IV.2.1. Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. Valeur technique. Pondération : 60.
2. Prix des prestations. Pondération : 20.
3. Délai de livraison. Pondération : 20.
IV.2.2. Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3. Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 10CULT05.
IV.3.2. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : le 22 novembre 2010 à 12 h.
Documents payants : non.
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : le 22 novembre 2010 à 12 h.
IV.3.5. Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8. Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.1. Il s'agit d'un marché périodique : non.
VI.2. Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.3. Autres informations :
L'unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : le 7 octobre 2010.
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur-le-Duc, BP 25086, F-14050 Caen cedex 4, e-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr, tél. 02 31 70 72 72, fax 02.31.52.42.17.
VI.4.2. Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
_ Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
_ Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
_ Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
_ Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, (dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de l'organisme).
VI.4.3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5. Date d'envoi du présent avis : le 7 octobre 2010.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00