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Reprise de mobiliers de collecte et de matériel en aluminium usagés Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Le Mans Métropole Correspondant : Le Président, Pôle Marchés et Achats Publics, CS40010- 16 avenue Françoi...
Communauté Urbaine du Mans CUM Le Mans Métropole
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Reprise de mobiliers de collecte et de matériel en aluminium usagés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4452611

Date de clôture estimée : 16/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/03/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Le Mans Métropole
Correspondant : Le Président, Pôle Marchés et Achats Publics, CS40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet, 72039 Le Mans, tél. : 02 43 47 37 31, télécopieur : 02 43 47 37 40, courriel : marches@lemans.fr, adresse internet : http://www.lemans.fr, adresse internet du profil acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr


Objet du marché : REPRISE DE MOBILIERS DE COLLECTE ET DE MATÉRIEL EN ALUMINIUM USAGES :


Catégorie de services :
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 98390000
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Voir Acte d'engagement valant Cahier des Clauses Particulières.
La collectivité percevra des recettes déterminées par application des prix fixés dans le bordereau de prix unitaires aux quantités de matériaux réellement repris par le titulaire.
Accord cadre à bons de commande : passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. L'exécution sera effectuée au fur et à mesure des besoins.
La durée du présent contrat court de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2019.
Le délai d'exécution est de 30 jours à compter de la notification du bon de commande du service Propreté sollicitant l'enlèvement.
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Prix unitaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Se référer à l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 16 avril 2019 à 17 h 00

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 03/2019/Proprete
Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Criteres d'attributions : Prix le plus haut (marché de recettes).
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les candidats sélectionnés.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels:
un DCE (composé d'un acte d'engagement valant cahier des clauses particulières et d'un bordereau des prix unitaires par lot) est disponible et sera adressé gratuitement aux entreprises en ayant fait la demande par courrier, télécopie, mail ou remis sur place à l'adresse suivante : Service Propreté de Le Mans Métropole, 206 rue de l'Angevinière, 72039 Le Mans cedex 9 ou faxées au 02.43.47.43.46.
Il est également téléchargeable sur le profil : http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.
Les offres seront constituées :
- d'un mémoire technique en français précisant l'exutoire (mode et lieu de traitement), conforme à la réglementation en vigueur, les modalités techniques d'intervention et le personnel prévu pour accomplir la prestation,
- du bordereau des prix unitaires complété(par lot),
- de l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières, dûment renseigné.
Conditions de remise des offres :
les offres devront être remises sur place contre récépissé ou adressées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Service Propreté de Le Mans Métropole, 206 rue de l'Angevinière, CS40010, 72039 Le Mans cedex 9 - Tel : 02-43-47-46-67
heures d'ouverture : du lundi au vendredi : 9 h 00 - 12 h 15 // 13 h 30 - 17 h 00
Elles peuvent également être envoyées par fax au 02-43-47-43-46 ou par mail à l'adresse suivante : proprete@lemans.fr. Dans ces cas, seul l'attributaire devra fournir les documents signés en original.
Correspondants : Laurent Taupin(technique), au 02-43-47-47-58 et auprès de Laurence Bossé (administratif) au 02-43-47-46-67.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2019
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : LE MANS METROPOLE - Service PROPRETE, 206 rue de l'Angevinière, CS 40010, 72039 LE MANS, tél. : 02 43 47 46 67, télécopieur : 02 43 47 43 46, courriel : proprete@lemans.fr, adresse internet : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite d'obtention : 16 avril 2019
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, 44041 Nantes, tél. : 02 40 99 46 00, télécopieur : 02 40 99 46 58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 22 mail Pablo Picasso, 44042 Nantes, tél. : 02 53 46 79 83, télécopieur : 02 53 46 79 79, courriel : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr, adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, 44041 Nantes, tél. : 02 40 99 46 00, télécopieur : 02 40 99 46 58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Bacs roulants en PEHD
Lot(s) 2 Conteneurs d'apport volontaire en PEHD
Lot(s) 3 Caissons en ferraille
Lot(s) 4 Plaques offset en aluminium
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