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Acquisition de produits pour l'enlèvement des tags, de l'affichage sauvage et des tâches d'hydrocarbures - années 2020 à 2023 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Le Mans Métropole Correspondant : Le Président, Pôle Marchés et Achats Publics, CS40010- 16 avenue Françoi...
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Acquisition de produits pour l'enlèvement des tags, de l'affichage sauvage et des tâches d'hydrocarbures - années 2020 à 2023

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5000849

Date de clôture estimée : 06/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/11/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Le Mans Métropole
Correspondant : Le Président, Pôle Marchés et Achats Publics, CS40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet, 72039 Le Mans, tél. : 02 43 47 37 31, télécopieur : 02 43 47 37 40, courriel : marches@lemans.fr, adresse internet : http://www.lemans.fr, adresse internet du profil acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs


Objet du marché : Acquisition de produits pour l'enlèvement des Tags, de l'affichage sauvage et des tâches d'hydrocarbures sur le territoire de Le Mans Métropole - Années 2020 à 2023


Type de marché de fournitures :
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 24300000
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Voir Acte d'engagement valant Cahier des Clauses Particulières.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande passé à compter du 1er janvier 2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier, avec des montants mini/maxi par lot
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaire
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement est contractuellement fixé à trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement jusqu'à la date de l'écriture de règlement chez le comptable public (délais bancaires exclus).
Les demandes de paiement électroniques seront présentées selon les conditions prévues à l'article 6 de l'A.E. valant C.C.P.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 06 décembre 2019 à 17 h 00

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 11/2019/Proprete
Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Criteres d'attributions : Pour le lot n° 1 :
PRIX : 40 %
VALEUR TECHNIQUE (appréciée au vu de l'échantillon et des fiches techniques et données de sécurité): 60 %
. respect de la santé des utilisateurs - 25 points (appréciée par le Médecin de Prévention au regard de la toxicité du produit indiquée dans la fiche données de sécurité et la fiche technique du produit)
. praticité d'utilisation des lingettes : 25 points (appréciée au vu du test effectué à partir de l'échantillon)
. efficacité : 50 points (appréciée au vu du test effectué à partir de l'échantillon)
Pour les lots 2,3,4 et 6 :
PRIX : 40 %
VALEUR TECHNIQUE (appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques et données de sécurité): 60 %
. respect de la santé des utilisateurs - 25 points (appréciée par le Médecin de Prévention au regard de la toxicité du produit indiquée dans la fiche données de sécurité et la fiche technique du produit)
. efficacité : 75 points (appréciée au vu du test effectué à partir de l'échantillon)
Pour le lot 5 :
PRIX : 55 %
VALEUR TECHNIQUE (appréciée au vu de l'échantillon et des fiches techniques et données de sécurité): 45 %
. respect de la santé des utilisateurs - 25 points (appréciée par le Médecin de Prévention au regard de la toxicité du produit indiquée dans la fiche données de sécurité et la fiche technique du produit)
. efficacité : 75 points (appréciée au vu du test effectué à partir de l'échantillon)
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels:
un DCE (composé d'un acte d'engagement valant cahier des clauses particulières, d'un cadre de bordereau des prix unitaires et d'un devis quantitatif estimatif par lot) est disponible et sera adressé gratuitement aux entreprises en ayant fait la demande par courrier, télécopie, mail ou remis sur place à l'adresse suivante : Service Propreté de Le Mans Métropole, 206 rue de l'Angevinière, 72039 Le Mans cedex 9 ou faxées au 02.43.47.43.46.
Il est également téléchargeable sur le profil : http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.
Les offres seront constituées de l'acte d'engagement valant CCP, du bordereau de prix unitaire, du devis quantitatif estimatif de l'offre technique du candidat comprenant la fiche technique du produit, la fiche données de sécurité et d'un échantillon du produit.
Conditions de remise des offres :
Elles devront être remises sur place contre récépissé ou adressées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Service Propreté de Le Mans Métropole, 206 rue de l'Angevinière, CS40010, 72039 Le Mans cedex 9 - Tel : 02-43-47-46-67
heures d'ouverture : du lundi au vendredi : 9 h 00 - 12 h 15 // 13 h 30 - 17 h 00
Correspondants : Anthony Chancerel (technique), au 02-43-47-49-83 et auprès de Laurence Bossé (administratif) au 02-43-47-46-67.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 novembre 2019
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : LE MANS METROPOLE - Service PROPRETE, 206 rue de l'Angevinière, CS 40010, 72039 LE MANS, tél. : 02 43 47 46 67, télécopieur : 02 43 47 43 46, courriel : proprete@lemans.fr, adresse internet : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, 44041 Nantes, tél. : 02 40 99 46 00, télécopieur : 02 40 99 46 58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 22 mail Pablo Picasso, 44042 Nantes, tél. : 02 53 46 79 83, télécopieur : 02 53 46 79 79, courriel : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr, adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, 44041 Nantes, tél. : 02 40 99 46 00, télécopieur : 02 40 99 46 58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Produits chimiques pour supports non poreux
Coût estimé (HT) : entre 1 000 et 3 200 euros (Euros)
Lot(s) 2 Produits chimiques pour supports peint et vernis
Coût estimé (HT) : entre 1 600 et 6 000 euros (Euros)
Lot(s) 3 Produits chimiques pour surfaces fragiles (types panneaux de signalisation rétro réfléchissant)
Coût estimé (HT) : entre 600 et 3 200 euros (Euros)
Lot(s) 4 Produits chimiques pour l'enlèvement des affiches et autocollants
Coût estimé (HT) : entre 400 et 1 600 euros (Euros)
Lot(s) 5 Produits destructeurs d'hydrocarbures
Coût estimé (HT) : entre 600 et 3 600 euros (Euros)
Lot(s) 6 Produits pour enlever les traces de rouille sur supports poreux
Coût estimé (HT) : entre 200 et 1 200 euros (Euros)
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