A proximité de BREST Cedex 9 29 803 Finistere
Acheteur : LYCEE LA PEROUSE KERICHEN SERVICES COMMUNS
17 Bd Léon Blum
29803 BREST Cedex 9
Tel : +33 298438200
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 19/03/2024  
22 Lots
Lot 1
Lot 1 - Herbes aromatiques, sel, vinaigre
Lot 2
Lot 6 - Féculents et légumes issus de l'agriculture biologique
Lot 3
Lot 11 - Plats cuisinés
Lot 4
Lot 17 - Crêpes emballées
Lot 5
Lot 21 - Lait UHT issu de l'agriculture biologique
Lot 6
Lot 13 - Prêts à garnir
Lot 7
Lot 15 - Produits petit-déjeuner
Lot 8
Lot 3 - Moutarde, ketchup, mayonnaises et sauces
Lot 9
Lot 16 - Pâtisseries moelleuses et biscuits secs pur beurre
Lot 10
Lot 2 - Epices et poivre
Lot 11
Lot 10 - Conserves de viande
Lot 12
Lot 14 - Sucre, farine, aides culinaires
Lot 13
Lot 4 - Huiles végétales à usage alimentaire
Lot 14
Lot 8 - Conserves de fruits, compotes et crèmes dessert
Lot 15
Lot 5 - Produits déshydratés à base de pomme de terre
Lot 16
Lot 7 - Conserves de légumes et condiments
Lot 17
Lot 9 - Conserves de poisson
Lot 18
Lot 19 - Boissons diverses
Lot 19
Lot 22 - Produits sans gluten et régimes spéciaux
Lot 20
Lot 18 - Jus de fruits 100% pur jus pasteurisé
Lot 21
Lot 20 - Lait et crème UHT
Lot 22
Lot 12 - Divers produits d'épicerie
Secteurs d'activité
Jus de fruits.
Conserves et préparations à base de viande.
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Pâtisserie et gâteaux.
Huiles végétales.
Produits alimentaires divers.
Légumes transformés.
Condiments et assaisonnements.
Fruits et légumes transformés.
Sauces, condiments et assaisonnements composés.
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre.
Boissons, tabac et produits connexes.
Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés.
Conserves de poisson.
Lait UHT.

Marché de fourniture et de livraison de PRODUITS D'EPICERIE (MF 2024-2026 - 01)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/02/2024
JOUE - 66691-2024
66691-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Marché de fourniture et de livraison de PRODUITS D'EPICERIE (MF 2024-2026 - 01)
OJ S 23/2024 01/02/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LYCEE LA PEROUSE - KERICHEN - SERVICES COMMUNS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture et de livraison de PRODUITS D'EPICERIE (MF 2024-2026 - 01)
Description: Marché de fourniture et de livraison de PRODUITS D'EPICERIE (MF 2024-2026 - 01) pour les services communs du campus de Kerichen
Identifiant de la procédure: fc8381af-f44b-4fe0-95b3-dc767f5f4417
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SERVICES COMMUNS DE RESTAURATION DU CAMPUS DE KERICHEN, 17 bd Léon Blum, BP 20133  
Ville: BREST Cedex 9
Code postal: 29 803
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
FraudeLes autres motifs d'exclusion sont indiqués au DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Herbes aromatiques, sel, vinaigre
Description: Lot 1 - Herbes aromatiques, sel, vinaigre
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Féculents et légumes issus de l'agriculture biologique
Description: Lot 6 - Féculents et légumes issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - Plats cuisinés
Description: Lot 11 - Plats cuisinés
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 - Crêpes emballées
Description: Lot 17 - Crêpes emballées
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 21 - Lait UHT issu de l'agriculture biologique
Description: Lot 21 - Lait UHT issu de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15511210 Lait UHT
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 - Prêts à garnir
Description: Lot 13 - Prêts à garnir
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 - Produits petit-déjeuner
Description: Lot 15 - Produits petit-déjeuner
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Moutarde, ketchup, mayonnaises et sauces
Description: Lot 3 - Moutarde, ketchup, mayonnaises et sauces
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/01/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 - Pâtisseries moelleuses et biscuits secs pur beurre
Description: Lot 16 - Pâtisseries moelleuses et biscuits secs pur beurre
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Epices et poivre
Description: Lot 2 - Epices et poivre
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Conserves de viande
Description: Lot 10 - Conserves de viande
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 - Sucre, farine, aides culinaires
Description: Lot 14 - Sucre, farine, aides culinaires
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Huiles végétales à usage alimentaire
Description: Lot 4 - Huiles végétales à usage alimentaire
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15411100 Huiles végétales
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Conserves de fruits, compotes et crèmes dessert
Description: Lot 8 - Conserves de fruits, compotes et crèmes dessert
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Produits déshydratés à base de pomme de terre
Description: Lot 5 - Produits déshydratés à base de pomme de terre
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Conserves de légumes et condiments
Description: Lot 7 - Conserves de légumes et condiments
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331000 Légumes transformés
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Conserves de poisson
Description: Lot 9 - Conserves de poisson
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15235000 Conserves de poisson
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19 - Boissons diverses
Description: Lot 19 - Boissons diverses
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 22 - Produits sans gluten et régimes spéciaux
Description: Lot 22 - Produits sans gluten et régimes spéciaux
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 - Jus de fruits 100% pur jus pasteurisé
Description: Lot 18 - Jus de fruits 100% pur jus pasteurisé
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15321000 Jus de fruits
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 20 - Lait et crème UHT
Description: Lot 20 - Lait et crème UHT
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15511210 Lait UHT
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 - Divers produits d'épicerie
Description: Lot 12 - Divers produits d'épicerie
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LYCEE LA PEROUSE - KERICHEN - SERVICES COMMUNS
Numéro d’enregistrement: 19290007400019
Adresse postale: 17 Bd Léon Blum  
Ville: BREST Cedex 9
Code postal: 29 803
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Adresse électronique: ce.0292155k@ac-rennes.fr
Téléphone: +33 298438200
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_h1fXO-3mTw
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AU MARCHES PUBLICS DE NANTES
Numéro d’enregistrement: 43409587300023
Ville: NANTES Cedex 1
Code postal: 44 402
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 660489889
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 rue Contour de la Motte, CS 44416  
Ville: RENNES Cedex
Code postal: 35 044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e7f0e74-2cae-4371-b224-37874ba6de8d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 31/01/2024 11:11:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 66691-2024
Numéro de publication au JO S: 23/2024
Date de publication: 01/02/2024