Centrale des marchés
55 Renouvellement du contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents territoriaux des Collectivités et Etablissements publics de la Meuse, à Commercy 55 Renouvellement du contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents territoriaux des Collectivités et Etablissements publics de la Meuse, à Commercy ville : Commercy Cedex code_p...
Centre de Gestion de la Fonction 55200Commercy cdg55@cdg55.fr 0329915264
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

55 Renouvellement du contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents territoriaux des Collectivités et Etablissements publics de la Meuse, à Commercy

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 846300

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
339099-2013
BOAMP (09/10/13)
13-176489

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre de Gestion de la Fonction, 92 rue des Capucins CS 90054, à l'attention de M. le président, F-55200 Commercy Cedex. Tél. : (+33) 3 29 91 44 35. E-mail : cdg55@cdg55.fr. Fax : (+33) 3 29 91 52 64.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cdg55.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-national.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
renouvellement du contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents territoriaux des collectivités et établissements publics de la Meuse, affiliés ou non à la CNRACL.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 92 rue des Capucins 55202 commercy Cedex.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
renouvellement du contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics de la Meuse affiliés ou non à la CNRACL.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66512000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
négociée avec mise en concurrence.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 105-180367 du 01/06/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Renouvellement du contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics de la Meuse affiliés ou non à la CNRACL
V.1) Date d'attribution du marché : 11 septembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRAS SAVOYE-BAERGER SIMON, 5 Entrée Serpenoise
Centre Commercial Saint Jacques
B.P. 44109, F-,57041 Metz Cedex 1. tél. : (+33) 03 87 37 41 41.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 105 B, annonce n° 292 du 4 juin 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00