Centrale des marchés
Transports scolaires et animations Transports scolaires et animations transports scolaires et animations lieu : service Marchés Publics, 14 Place du 14 juillet - cS 50005 ville : Commentry code_postal : 03600
Ville de Commentry 03600Commentry marches.publics@ville-commentry.fr 0470083359
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Transports scolaires et animations

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1294525

Date de clôture estimée : 29/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/11/14)
BOAMP (08/11/14)
14-170837
Avis de marché
Département de publication : 3
Annonce No 14-170837
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Commentry.
 Correspondant :  riboulet claude, maire, 14 place du 14 JUILLET - cS 50005 03600 Commentrytél. : 04-70-08-33-30télécopieur : 04-70-08-33-59courriel : marches.publics@ville-commentry.fr adresse internet : http://www.ville-commentry.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ville-commentry.fr.

Objet du marché : transports scolaires et animations.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.
Cautionnement et garanties exigés : neant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget général - section de fonctionnement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification);
     - Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - conditions tarifaires appliquées en cas d'annulation : 40 %;
     - prix du bpu/dqe : 30 %;
     - délai de réservation pour un trajet non prévu : 20 %;
     - qualité du service rendu : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 novembre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014-24.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.ville-commentry.fr
Marché à bons de commande
type de marché de Services : Services de transports terrestres , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier
code NUTS : Fr72
Lot 1 - scolaire : piscine et sports
mini (H.T.) : 4 000 euro(s)
maxi (H.T.) : 13 000 euro(s)
lot 2 - scolaires pour le service jeunesse
mini (H.T.) : 1 500 euro(s)
maxi (H.T.) : 4 200 euro(s)
lot 3 - animation jeunesse
mini (H.T.) : 1 500 euro(s)
maxi (H.T.) : 6 000 euro(s)
reconductions : Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon
63033 Clermont-FerrandCedex 01
tél : 0473146100 télécopieur : 0473146122
mel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon
63033 Clermont-FerrandCedex 01
tél : 0473146100 télécopieur : 0473146122
mel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MAIRIE DE COMMENTRY : M. le maire.
 service Marchés Publics, 14 place du 14 JUILLET - cS 50005,  03600 Commentry.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : MAIRIE DE COMMENTRY : Mme Violaine BERTHOMIER et M. Loïc RABANT.
 14 place du 14 JUILLET - cS 50005,  03600 Commentry, tél. : 04-70-08-33-39, télécopieur : 04-70-08-33-59.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE DE COMMENTRY : Mme Juliette MAGNOLI.
 service Marchés Publics, 14 Place du 14 juillet - cS 50005,  03600 Commentry, tél. : 04-70-08-33-53, télécopieur : 04-70-08-33-59, courriel : marches.publics@ville-commentry.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : MAIRIE DE COMMENTRY : Mme Juliette MAGNOLI ou Secrétariat de Direction des Services Techniques.
 14 place du 14 JUILLET - cS 50005,  03600 Commentry, tél. : 04-70-08-33-46, télécopieur : 04-70-08-33-59, courriel : dst@ville-commentry.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Scolaire : piscine et sports
 
Lot
2.
 - 
Scolaires pour le service jeunesse
 
Lot
3.
 - 
Animation jeunesse

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