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A proximité de Remomeix 88100 Vosges
Acheteur : CA de Saint Dié des Vosges
7, Place Saint Martin
88100 Saint-Die-des-Vosges
Tel : +33 329526556
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 01/06/2023  
2 Lots
Lot 1
accueil péri et extrascolaire sur le secteur des Abbayes
Lot 2
accueil extrascolaire sur le secteur Fave, Meurthe, Galilée
Secteurs d'activité
Services de crèches et garderies d'enfants.
Services d'animation pour enfants

gestion d'accueils périscolaires et extrascolaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2023
JOUE - 272664-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ca de saint die des vosges
Adresse postale: 7 Place Saint Martin
Ville: Saint-Die-des-Vosges
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88100
Pays: France
Courriel: marches@ca-saintdie.fr
Téléphone: +33 0329526046
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ca-saintdie.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://ca-saintdie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23714_936032.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://ca-saintdie.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://ca-saintdie.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

gestion d'accueils périscolaires et extrascolaires

II.1.2)Code CPV principal
92331210 Services d'animation pour enfants
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

cette consultation a pour objet de confier à un prestataire l'exploitation et la gestion d'accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires sur diverses communes du territoire de la CA de Saint-Dié-Des-Vosges :

- les matin, midi et soir sur les communes de Saint Remy, Etival Clairefontaine, Moyenmoutier, Senones, Moussey, Quieux-Le-Saulcy, Ban de Sapt et Hurbache/Denipaire

- les mercredi et vacances sur les sites de Senones et Etival Clairefontaine

- les vacances sur les sites de Nayemont -les-fosses et Ban-De-Laveline

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 250 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accueil péri et extrascolaire sur le secteur des Abbayes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

accueil périscolaire (matin midi et soir) pour tous les sites ; accueil extrascolaire vacances et mercredis pour Senones et Etival

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2023
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accueil extrascolaire sur le secteur Fave, Meurthe, Galilée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

accueil extrascolaire vacances pour Nayemont et Ban de Laveline

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2023
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/06/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/06/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2025

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 0383174343
Fax: +33 83174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/05/2023
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