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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEM Les Portes du Mont-Blanc
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de 2 engins de damage avec ses accessoires dans les locaux de l'entité adjudicatrice - TYPE Chenillette Treuil
Description: La présente consultation concerne la fourniture (achat neuf ; équipé de ses accessoires) et la livraison de 2 engins de damage dans les locaux de l'entité adjudicatrice. Les prestations comprennent : - La mise en oeuvre de ces engins - Le montage des équipements et accessoires, - Les essais et réglages divers ; - La formation à leur utilisation dans des conditions optimum, - La formation à leur entretien pour toutes les opérations courantes : mécaniques, électriques, hydrauliques, - La garantie 3 ans de ce matériel La présente consultation concerne également : - la reprise en l'état de 3 engins de damage sur site dans les locaux de l'entité adjudicatrice, tel que décrit plus loin dans ce document - le transfert d'équipement sur des engins de damage appartenant à l'entité adjudicatrice, dans les locaux de l'entité adjudicatrice - une option de logiciel de mesure de hauteur de neige et de gestion de l'enneigement
Identifiant de la procédure: 5f2ddb31-cc45-47b5-9488-9e04e537f538
Identifiant interne: DAM-26
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 207 route des Brons
Ville: Combloux
Code postal: 74920
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et livraison de 2 engins de damage avec ses accessoires dans les locaux de l'entité adjudicatrice - TYPE Chenillette Treuil
Description: La présente consultation concerne la fourniture (achat neuf ; équipé de ses accessoires) et la livraison de 2 engins de damage dans les locaux de l'entité adjudicatrice. Les prestations comprennent : - La mise en oeuvre de ces engins - Le montage des équipements et accessoires, - Les essais et réglages divers ; - La formation à leur utilisation dans des conditions optimum, - La formation à leur entretien pour toutes les opérations courantes : mécaniques, électriques, hydrauliques, - La garantie 3 ans de ce matériel La présente consultation concerne également : - la reprise en l'état de 3 engins de damage sur site dans les locaux de l'entité adjudicatrice, tel que décrit plus loin dans ce document - le transfert d'équipement sur des engins de damage appartenant à l'entité adjudicatrice, dans les locaux de l'entité adjudicatrice - une option de logiciel de mesure de hauteur de neige et de gestion de l'enneigement
Identifiant interne: F-PF-76047
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 207 route des Brons
Ville: Combloux
Code postal: 74920
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/06/2026
Durée: 4 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Voir Cctap
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Combloux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir CCTAP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir Cctap
Arrangement financier: Voir Cctap
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM Les Portes du Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EEDD7776-AC58-5DCF-3515217759C9BCC1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEM Les Portes du Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement: 4809
Adresse postale: 207 route des Brons
Ville: Combloux
Code postal: 74920
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: MARCHAND Lucas
Téléphone: 0450586520
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEM Les Portes du Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement: EEDD7798-0C85-0409-0A18385476857F07
Adresse postale: 207 route des Brons
Ville: Combloux
Code postal: 74920
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450586520
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: EEDD77A7-F65F-D09D-231B183F6752FA0E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: EEDD77B9-A3D1-3485-8D2660B2AE1C5ABA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: EEDD77C9-D0F0-44AF-01DECF479E9F4581
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a77f6f5-8b29-4c28-bb95-2cde56f82ef1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2026 17:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 354483-2026
Numéro de publication au JO S: 99/2026
Date de publication: 26/05/2026
