A proximité de Combloux 74920 Haute Savoie
Acheteur : Commune de Combloux
132 route de la Mairie
74920 Combloux
Tel : 0450586032
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 30/01/2026  
Secteurs d'activité
Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur.
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur.

LLD D'UN VEHIUCLE DE GRAILLONNAGE AVEC LAME

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2025
JOUE - 721462-2025
721462-2025 - Mise en concurrence
France – Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur – LLD D'UN VEHIUCLE DE GRAILLONNAGE AVEC LAME
OJ S 210/2025 31/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Combloux
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLLD D'UN VEHIUCLE DE GRAILLONNAGE AVEC LAME
Description<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Location longue durée pour la mise à disposition d'un véhicule PL avec saleuse et équipé d'une lame bi raclage<br/>
Identifiant de la procédure0734bf6e-0776-4252-8260-2678a054c8a0
Identifiant interne25S01 LLD VH
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60180000 Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale132 route de la Mairie  
VilleCombloux
Code postal74920
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA210 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreLLD D'UN VEHIUCLE DE GRAILLONNAGE AVEC LAME
Description<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Location longue durée pour la mise à disposition d'un véhicule PL avec saleuse et équipé d'une lame bi raclage<br/>
Identifiant interneS-PF-1731757
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60180000 Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale132 route de la Mairie  
VilleCombloux
Code postal74920
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2026
Date de fin de durée03/11/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres30/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture09/02/2026 17:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuMairie
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratCf. CCTP
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement05954ED6-F55F-DF01-A55D365EEC049835
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune de Combloux
Numéro d’enregistrement2282
Adresse postale132 route de la Mairie
VilleCombloux
Code postal74920
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactCHAMBEL Claude
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450586032
Adresse internethttp://mairie-combloux.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement05954EF8-B11D-E8C3-9468F1729CBB2754
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa710b637-4870-4835-bf3e-3315dd897e86  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/10/2025 07:15:53 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis721462-2025
Numéro de publication au JO S210/2025
Date de publication31/10/2025