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69 marche à bon de commande pour des travaux d'entretien et de maintenance sur les bâtiments communaux à Colombier Saugnieu 69 marche à bon de commande pour des travaux d'entretien et de maintenance sur les bâtiments communaux à Colombier Saugnieu marche à bon de commande pour des travaux d'entretien et de maintenance s...
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69 marche à bon de commande pour des travaux d'entretien et de maintenance sur les bâtiments communaux à Colombier Saugnieu

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692084

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/05/13)
13-83402

69Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Colombier Saugnieu.
Correspondant : simonetti Camille, 14 rue de la Mairie 69124 Colombier Saugnieu tél. : 04-78-32-80-17 télécopieur : 04-78-32-87-07 courriel : achatspublics@mairie-colombiersaugnieu.fr adresse internet : http://mairie-colombiersaugnieu.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : marche à bon de commande pour des travaux d'entretien et de maintenance sur les bâtiments communaux.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : commune de Colombier Saugnieu, 69124 Colombier Saugnieu.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 30 jours
Budget communal.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique à partir de la note technique : 40 % ;
- délai d'exécution des prestations : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-8.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents téléchargeables directement et gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.

Date limite d'obtention : 31 mai 2013, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 mai 2013.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - revêtements de sols.
Lot 2 - menuiserie PVC alu / Métallerie.
Lot 3 - menuiserie Bois.
Lot 4 - maçonnerie / carrelage.
Lot 5 - Charpente/étanchéité.
Lot 6 - plomberie sanitaire / Zinguerie.
Lot 7 - électricité / courants fables.
Lot 8 - platerie peinture.

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