Centrale des marchés
signalisation et mobilier urbain 2109 Les prestations concernent, outre la fourniture de la signalisation et du mobilier urbain, des travaux de signalisations horizontale, signalisation verticale et mobiliers urbains sur le territoire ...
COM DE COMMUNES DE L EST LYONNAIS 69125Colombier-Saugnieu sophie.fournier@ccel.fr 04 72 79 05 36
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Signalisation et mobilier urbain 2109

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4564866

Date de clôture estimée : 11/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/05/19)
19-74061
JOUE (15/05/19)
223820-2019

Département(s) de publication : 69
Annonce No 19-74061
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COM DE COMMUNES DE L EST LYONNAIS, Direction Générale des Services, 40 rue de Norvège CS 60001, Point(s) de contact : Mme Sophie Fournier, 69125, Colombier-Saugnieu Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 72 79 05 34, Courriel : sophie.fournier@ccel.fr, Fax : (+33) 4 72 79 05 36, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://ccel.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_BUXlkoZVt4
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_BUXlkoZVt4
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : signalisation et mobilier urbain 2109
Numéro de référence : signalisation et mobilier urbain 2019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233290
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Les prestations concernent, outre la fourniture de la signalisation et du mobilier urbain, des travaux de signalisations horizontale, signalisation verticale et mobiliers urbains sur le territoire de la CCEL.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 600 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 : Travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de la CCEL
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : territoire de la CCEL
II.2.4)Description des prestations : Travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de la CCEL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens du droit communautaire des marchés publics, le marché pourra, en cas de modifications des prestations prévues au marché, faire l'objet d'un ou plusieurs avenants. Au sens "modalités d'exécution particulières du marché" en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 : Travaux de signalisation verticale et mobilier urbain sur l'ensemble du territoire de la CCEL
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : territoire de la CCEL
II.2.4)Description des prestations : Travaux de signalisation verticale et mobilier urbain sur l'ensemble du territoire de la CCEL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens du droit communautaire des marchés publics, le marché pourra, en cas de modifications des prestations prévues au marché, faire l'objet d'un ou plusieurs avenants. Au sens "modalités d'exécution particulières du marché" en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 juin 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 juin 2019 - 16:00 Lieu : siège de la CCEL
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : membres de la commission d'ouverture des plis, date prévisionnelle indicative

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Outre les autres documents demandés dans le règlement de la consultation, l'attention des candidats du seul lot no2 est attirée sur le fait qu'ils devront apporter la preuve de leur capacité et de leur habilitation en fournissant le Certificat de Qualification suivant : Certificat d'homologation des panneaux routierstoutefois, la preuve de la capacité et de l'habilitation du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations et de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.En l'hypothèse de groupement, l'ensemble des documents (déclarations, attestations,) devront être produits pour toutes les entreprises concernées, à l'exception de la lettre de candidature sur formulaire Dc1 ; pour ce formulaire Dc1, qui, en un seul document, présentera l'ensemble des cotraitants.Les formulaires Dc1, Dc2 et leur notice explicative sont téléchargeables sur le site Internet https://www.servicepublic.fr/professionnels-entreprises (taper Dc1 ou Dc2 dans la barre de recherches)le contenu du dossier " Offre " est décrit au règlement de la consultation en détail.Le marché sera attribué à une équipe, sous forme de prestataire unique ou de groupement conjoint ou solidaire.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.Toute candidature correspondante à cette situation sera éliminée.Conditions pour obtenir les documents contractuels :Les candidats choisissent un des deux modes de retrait suivants du dossier de consultation :Retrait électronique (mode conseillé) :Les dossiers de consultation des entreprises (Dce) peuvent être retirés par voie électronique sur le site Internet www.achatpublic.com; lapersonne physique est fortement incitée à renseigner lors du téléchargement du DCE, son nom et son adresse électronique ainsi que le nom de l'organisme candidat ;Retrait non électronique :Toute demande de dossier, y compris en cas de retrait direct, nécessite la production au préalable d'une télécopie ou d'une lettre destinée au service des marchés publics à l'adresse mentionnée en tête du présent avis, et indiquant notamment les coordonnées du candidat, ainsi que l'objet de la demande. Les candidats qui souhaitent retirer directement le dossier doivent le préciser dans leur demande. Le dossier sera alors à retirer à la DirectionGénérale (Prévoir dans ce cas un délai d'une journée pour mise à disposition du dossier).Conditions de remise des offres ou des candidatures :Se référer aux dispositions du règlement de consultation pour une information complète.Pour le lot no2, les candidats sont invités à se référer à l'article 4 c) du règlement de consultation pour la remise des échantillons sollicités.Duréele marché est conclu pour une durée d'un an ferme renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.Le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée fixée à 12 mois.La durée totale du marché est fixée à 48 mois.La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 mai 2019
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous