A proximité de Colombier 69125 Rhone
Acheteur : Communauté de Communes de l'Est Lyonnais
40 rue de Norvège
69125 Colombier Saugnieu Cedex
Tel : +33 472790534
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 02/04/2026  
2 Lots
Lot 1
Aménagement du parking des Tuileries et de ses abords
Lot 2
Aménagement de la rue de la Liberté entre la rue Victor Hugo et la rue Pierre Dupont
Secteurs d'activité
Services de conseil en génie civil.

26.070 Mission de maîtrise d'oeuvre relative à deux projets d'aménagement sur Genas

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/03/2026
JOUE - 144066-2026
144066-2026 - Mise en concurrence
France – Services de conseil en génie civil – 26.070 Mission de maîtrise d'oeuvre relative à deux projets d'aménagement sur Genas
OJ S 42/2026 02/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
Adresse électroniqueaccueil@ccel.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre26.070 Mission de maîtrise d'oeuvre relative à deux projets d'aménagement sur Genas
Description26.070 Mission de maîtrise d'oeuvre relative à deux projets d'aménagement sur Genas
Identifiant de la procéduree46bae12-6ded-43b0-a5d9-6e54db2a431b
Identifiant internePPP1HV-89/6015/26.070
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311000 Services de conseil en génie civil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAménagement du parking des Tuileries et de ses abords
DescriptionAménagement du parking des Tuileries et de ses abords
Identifiant interne26.071_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311000 Services de conseil en génie civil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale40 rue de Norvège  
VilleColombier Saugnieu Cedex
Code postal69125
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville  
VilleGENAS
Code postal69740
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesCommune de Genas
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Jours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeCoût
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://est-lyonnais.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture02/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
5.1.
LotLOT-0002
TitreAménagement de la rue de la Liberté entre la rue Victor Hugo et la rue Pierre Dupont
DescriptionAménagement de la rue de la Liberté entre la rue Victor Hugo et la rue Pierre Dupont
Identifiant interne26.072_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311000 Services de conseil en génie civil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale40 rue de Norvège  
VilleColombier Saugnieu Cedex
Code postal69125
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville  
VilleGENAS
Code postal69740
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesCommune de Genas
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Jours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeCoût
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://est-lyonnais.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture02/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes de l'Est Lyonnais
Numéro d’enregistrement24690057500019
Adresse postale40 rue de Norvège
VilleColombier Saugnieu Cedex
Code postal69125
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDaniel VALERO
Adresse électroniqueaccueil@ccel.fr
Téléphone+33 472790534
Adresse internethttp://www.ccel.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon Cedex 03
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone+33 487635000
Télécopieur+33 487635250
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviscf923019-9f41-4ffd-9b4b-c83c0bfde744  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/02/2026 08:30:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis144066-2026
Numéro de publication au JO S42/2026
Date de publication02/03/2026