Centrale des marchés
rénovation du cinéma Les 4 Clubs 92 mise aux normes d'un bâtiment existant avec reprise de l'étanchéité de la terrasse, réaménagement de certaines zones de service et installation de nouveaux équipements à Colombes ville : Colo...
Ville de Colombes 92700Colombes
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Rénovation du cinéma Les 4 Clubs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 478327

Date de clôture estimée : 05/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/02/13)
45074-2013
BOAMP (08/02/13)
13-22991
SOURCEWEB (06/02/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Colombes, place de la République, à l'attention de le maire, F-92700 Colombes. Tél. : (+33) 1 47 60 80 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marchespublics.colombes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.colombes.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Colombes : Agnès Rampant, place de la République, F-92700 Colombes. Tél. : (+33) 1 47 60 43 06

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Colombes, place de la République, F-92700 Colombes. Tél. : (+33) 1 47 60 80 00
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
rénovation du cinéma Les 4 Clubs.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux de mise aux normes du bâtiment existant avec reprise de l'étanchéité de la terrasse, réaménagement de certaines zones de service et installation de nouveaux équipements.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45212150, 44316500,45320000,45331000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Installation de chantier Curage Gros oeuvre Etanchéité Aménagements extérieurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Cvc Désenfumage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42521000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité Cfo/Cfa
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Sécurité Incendie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31625100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie aluminium Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Plâtrerie Faux plafonds Menuiseries Carrelage Sols souples Peinture Revêtements muraux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Fauteuils de cinéma
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39113100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Audiovisuel
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32321300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp (ou imprimés Dc 1 et Dc2)
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles
l.5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (ou imprimé Dc 1)
- tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2);.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
- liste des principales prestations effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. (Annexe facultative au présent règlement de consultation à joindre à l'imprimé Dc2)
Pour les lots 1 et 4, les qualifications suivantes devront être remises:
lot 1: Installation de chantier-gros oeuvre-etanchéité Aménagements extérieurs:
Qualibat n°32.12 Etanchéité matériaux feuille biume
lot 4: Electricité Cfo/Cfa: Qualifelec n°f2 Etude et réalisation de travaux d'installations d'équipements électriques, haute et basse tension, pour établissements recevant du public.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1: valeur technique de l'offre appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la description technique et fiche technique des produits et matériaux mis en oeuvre (correspondance des produits et matériaux avec les cctp) - 15 points
- l'organisation adoptée par l'entreprise ou le groupement pour le chantier, dont : la méthodologie de sa réalisation, les mesures adoptées pour assurer l'hygiène et la sécurité, le contrôle du chantier et le service après terminaison des travaux - 25 points
- les moyens humains et les matériels mis en oeuvre pour respecter la conformité des prestations à l'ensemble des pièces du marché et, en particulier le cctp et le calendrier prévisionnel des travaux - 10 points %
Pondération : 50.
2. lot 1: prix des prestations apprécié à partir du prix global et forfaitaire et de sa décomposition %
Pondération : 30.
3. lot 1: critère environnemental apprécié à partir des éléments suivants détaillés dans la note environnementale :- modalités de limitation des nuisances sonores et visuelles dues au trafic, à la poussière, aux boues, aux pollutions du sol, sous-sol et de l'eau - 5 points
- modalités de limitation des consommations des ressources - 5 points
- réduction des quantités de déchets, tri, collecte sélective et valorisation des déchets - 10 points %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13at-0367-T.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 mars 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr
Criteres d'attributions : Pour les lots 2 à 7:
la valeur technique de l'offre(sur 50 points), sera appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :
- la description technique et fiche technique des produits et matériaux mis en oeuvre (correspondance des produits et matériaux avec les Cctp) - 15 points
- l'organisation adoptée par l'entreprise ou le groupement pour le chantier, dont : la méthodologie de sa réalisation, les mesures adoptées pour assurer l'hygiène et la sécurité, le contrôle du chantier et le service après terminaison des travaux - 25 points
- les moyens humains et les matériels mis en oeuvre pour respecter la conformité des prestations à l'ensemble des pièces du marché et, en particulier le Cctp et le calendrier prévisionnel des travaux - 10 points
le prix des prestations (sur 35 points),sera apprécié à partir du prix global et forfaitaire et de sa décomposition.
Le critère environnemental(sur 15 points), sera apprécié à partir des éléments suivants détaillés dans la note environnementale :
- modalités de limitation des nuisances sonores et visuelles dues au trafic, à la poussière, aux boues, aux pollutions du sol, sous-sol et de l'eau - 5 points
- modalités de limitation des consommations des ressources - 5 points
- réduction des quantités de déchets, tri, collecte sélective et valorisation des déchets - 5 points
pour le lot 8:
la valeur technique de l'offre (sur 50 points)sera appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :
- la description technique et fiche technique des produits et matériaux mis en oeuvre (correspondance des produits et matériaux avec les Cctp) - 20 points
- l'organisation adoptée par l'entreprise ou le groupement pour le chantier, dont : la méthodologie de sa réalisation, les mesures adoptées pour assurerl'hygiène et la sécurité, le contrôle du chantier et le service après terminaison des travaux - 20 points
- les moyens humains et les matériels mis en oeuvre pour respecter la conformité des prestations à l'ensemble des pièces du marché et, en particulier le Cctp et le calendrier prévisionnel des travaux - 10 points
le prix des prestations (sur 30 points)sera apprécié à partir du prix global et forfaitaire et de sa décomposition.
Le critère environnemental (sur 20 points) sera apprécié à partir des éléments suivants détaillés dans la note environnementale :
- modalités de limitation des nuisances sonores et visuelles dues au trafic, à la poussière, aux boues, aux pollutions du sol, sous-sol et de l'eau - 10 points
- modalités de limitation des consommations des ressources - 5 points
réduction des quantités de déchets, tri, collecte sélective et valorisation des déchets -
5 points
pour le lot 9
concernant le critère n1 (sur 50 points), "La valeur technique de l'offre" sera appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :
- la description technique et fiche technique des produits et matériaux mis en oeuvre (correspondance des produits et matériaux avec les Cctp) - 20 points
- l'organisation adoptée par l'entreprise ou le groupement pour le chantier, dont : la méthodologie de sa réalisation, les mesures adoptées pour assurer l'hygiène et la sécurité, le contrôle du chantier et le service après terminaison des travaux - 20 points
- les moyens humains et les matériels mis en oeuvre pour respecter la conformité des prestations à l'ensemble des pièces du marché et, en particulier le Cctp et le calendrier prévisionnel des travaux - 10 points
concernant le critère n2 (sur 30 points), "Le prix des prestations" sera apprécié à partir du prix global et forfaitaire et de sa décomposition.
Concernant le critère n3 (sur 20 points), "Le critère environnemental" sera apprécié à partir des éléments suivantsdétaillés dans la note environnementale :
- modalités de limitation des nuisances sonores et visuelles dues au trafic, à la poussière, aux boues, aux pollutions du sol, sous-sol et de l'eau - 10 points
- modalités de limitation des consommations des ressources - 5 points
réduction des quantités de déchets, tri, collecte sélective et valorisation des déchets -
5 points
durée du marché : 12 mois à compter de la notification.
Unité monétaire utilisée, l'euro.démarrage prévisionnel : mai 2013.
Une visite des locaux est obligatoire et se déroulera aux dates et heures suivants : le mardi 19 février à 09 h00 précise ou le jeudi 21 février à 09 h 00 précise
à l'adresse suivante : Cinéma Les 4 Clubs - 35, rue du Bournard 92700 Colombes
La présence du candidat devra être confirmée par télécopie au numéro suivant : 01.47.60.43.76 (préciser l'affaire).
L'offre de la société sera déclarée irrégulière si elle n'a pas accompli la visite obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2013.

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