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Forum des associations de Colombes Forum des associations de Colombes forum des associations de Colombes ville : Colombes code_postal : 92700 lieu : place de la République
Ville de Colombes 92700Colombes
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Marché public ou privé
Référence du marché : 693405

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (13/05/13)
BOAMP (13/05/13)
13-85675
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 13-85675
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Colombes.
 Correspondant :  le maire, place de la République 92700 Colombestél. : 01-47-60-80-00 adresse internet : http://marchespublics.colombes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.colombes.fr.

Objet du marché : forum des associations de Colombes.

Caractéristiques principales : 
nature des prestations:
- installation et Agencement de l'espace.
- livraison et montage/ démontage de 142 stands intérieurs dans l'espace d'un théâtre
lieu(x) d'exécution : Théâtre de l'avant Seine, parvis des Droits de l'homme, 88 rue St-Denis, 92700 COLOMBES
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
le marché est conclu pour une durée ferme à compter de la date de notification jusqu'au 30 septembre 2013 inclus
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : - Le formulaire Dc1 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics;
     - Autres renseignements demandés : le formulaire Dc2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - le caractère esthétique et fonctionnel de l'installation du forum apprécié à partir d'illustrations (photos de synthèse, maquette, photo.....) : 50 %;
     - le prix des prestations apprécié à partir de la décomposition du prix global et forfaitaire : 35 %;
     - la qualité du matériel appréciée à partir des fiches techniques ou de tout autre document décrivant techniquement le matériel : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 juin 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13AS-0395-S.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr
Type de marché de Services : Autres services
la prestation est réservée à une profession particulière : Non
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil, B.P. 30322
95027 Cergy-Pontoise
Tél : 0130173400 télécopieur : 0130173459
mel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta
Une visite facultative des locaux est possible le 24 mai 2013. A cet effet, les candidats intéressés devront présenter une demande écrite pour prendre rendez-vous, en adressant un mail à aurelie.caria@mairie-colombes.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 mai 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Colombes : le maire.
 plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au Service courrier, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, Place de la République,  92700 Colombes.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Colombes : Delarue Anne.
 place de la République,  92700 Colombes, tél. : 01-47-60-83-61, courriel : marches-publics@mairie-colombes.fr.
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