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92 séjours au ski pour enfants ou adolescents en février 2015, zone c à Colombes 92 séjours au ski pour enfants ou adolescents en février 2015, zone c à Colombes sejours au ski pour enfants ou adolescents en fevrier 2015, zone c. ville : Colombes, code_postal : 92700 lieu ...
Ville de Colombes 92700Colombes
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92 séjours au ski pour enfants ou adolescents en février 2015, zone c à Colombes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244138

Date de clôture estimée : 20/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146491

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Colombes.
Correspondant : Mme le maire, place de la République 92700 Colombes tél. : 01-47-60-80-00 adresse internet : http://marchespublics.colombes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics.colombes.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : sejours au ski pour enfants ou adolescents en fevrier 2015, zone c.

Catégorie de services : 17.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
nature des prestations:
séjours de l'hiver 2015 zone C destinés aux enfants et jeunes colombiens âgés de 8 à 15 ans.
Séjours collectifs de loisirs avec pratique de l'activité ski alpin pour enfants ou adolescents avec encadrement propre à la collectivité
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou imprimés DC 1 et Dc2)
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L . 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC 1)
- tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.



Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé DC 2);.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
le prestataire devra fournir la copie des autorisations ou des agréments ministériels nécessaires à l'ouverture et au fonctionnement d'accueil de mineurs avec hébergement.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la qualité de l'offre sera appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans la fiche descriptive :- situation du chalet sur 25 points :
- pied de piste : 8 points ;
- proximité navette avec local à ski en pied de piste : 6 points ;
- altitude : 6 points ;
- qualité du domaine skiable en fonction du public accueilli : 5 points.
- l'hébergement sur 35 points :
- structure d'accueil uniquement dédié au groupe de colombes : 10 points ;
- structure d'accueil partagé avec un autre groupe : 6 points ;
- nombre de lits par chambre : 3 points ;
- salle d'activité réservé pour le groupe avec superficie : 7 points ;
- effectif personnel technique : 4 points ;
- coordination du titulaire sur site : 5 points : 60 % ;
- le prix des prestations sera apprécié à partir du bordereau de prix unitaire.
afin de comparer les offres financières entre elles, un détail quantitatif estimatif basé sur nos consommations habituelles sera établi par la ville de colombes : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14AS-0515-J.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr
Marché à bons de commande
délai d'exécution : entre le 14 février et le 1er mars 2015
durée du marché : Le marché est conclu pour une durée allant de la notification au 30 avril 2016 inclus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Colombes : le maire.
plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au Service courrier, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, Place de la République, 92700 Colombes.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Colombes : Delarue Anne.
place de la République, 92700 Colombes, tél. : 01-47-60-83-61, courriel : marches-publics@mairie-colombes.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Séjour ski 8/11 ans Alpes ou Pyrénées (France ou Italie) : 8 jours, 7 nuits. Semaine 1 des vacances de février 2015 zone C.

Cout estimé (H.T.) : entre 25 000 EUR et 40 000 EUR.

Informations complémentaires : estimation (H.T.) : 32 400 EUR.
Lot(s) 2 Séjour ski 8/11 ans Alpes ou Pyrénées (France ou Italie) : 8 jours, 7 nuits. Semaine 2 des vacances de février 2015 zone C.

Cout estimé (H.T.) : entre 25 000 EUR et 40 000 EUR.

Informations complémentaires : estimation (H.T.) : 32 400 EUR.
Lot(s) 3 Séjour ski 12/15 ans Alpes ou Pyrénées (France ou Italie) : 8 jours, 7 nuits. Semaine 1 des vacances de février 2015 zone C.

Cout estimé (H.T.) : entre 13 500 EUR et 22 000 EUR.

Informations complémentaires : estimation (H.T.) : 17 400 EUR.
Lot(s) 4 Séjour ski 12/15 ans Alpes ou Pyrénées (France ou Italie) : 8 jours, 7 nuits. Semaine 2 des vacances de février 2015 zone C.

Cout estimé (H.T.) : entre 13 500 EUR et 22 000 EUR.

Informations complémentaires : estimation (H.T.) : 17 400 EUR.

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