Centrale des marchés
entretien des espaces verts, élagages, abattages, divers travaux de bucheronnage 92 Entretien des espaces verts, élagages, abattages, divers travaux de bucheronnage pour diverses résidences à Colombes ville : Colombes lieu : 29, avenue Henri Barbusse code_postal : 92700 ...
Colombes Habitat Public 92700Colombes sebastien.fruchier@colombes-habitat-public.fr 0141193495
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Entretien des espaces verts, élagages, abattages, divers travaux de bucheronnage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 548126

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/04/13)
113495-2013
BOAMP (06/04/13)
13-60391
SOURCEWEB (04/04/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Colombes Habitat Public, 29, avenue Henri Barbusse, à l'attention de M. Fruchier Sébastien, F-92700 Colombes. Tél. : (+33) 1 41 19 14 14. E-mail : sebastien.fruchier@colombes-habitat-public.fr. Fax : (+33) 1 41 19 34 95.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Colombes Habitat Public, 29, avenue Henri Barbusse, contact : 29, avenue Henri Barbusse, à l'attention de M. Fruchier Sébastien, F-92700 Colombes. Tél. : (+33) 1 41 19 14 14. E-mail : sebastien.fruchier@colombes-habitat-public.fr. Fax : (+33) 1 41 19 34 95

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien des espaces verts, élagages, abattages, divers travaux de bucheronnage.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdiverses résidences, 92700 Colombes.
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les prestations concernent l'entretien des espaces verts, l'élagage, l'abattage des arbres et les plantations sur le patrimoine de Colombes Habitat Public. Les travaux seront exécutés soit dans le cadre du forfait soit par l'intermédiaire de bons de commande.
Le contrat prendra effet à compter de la date prévue dans le courrier de notification pour une période de un (1) an. A l'issue de cette période, le marché pourra être reconduit par voie tacite, pour une durée de 12 mois, dans la limite de deux (2) renouvellements.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000, 77211500,77211400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les variantes sont autorisées concernant l'option " produits et techniques agréées en agriculture biologique " uniquement.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les prestations font l'objet d'une option produits et techniques agréés en agriculture biologique.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financements sur fonds propres.
Le maître d'ouvrage se libérera envers l'entrepreneur des sommes dues dans un délai de 30 jours à compter de la date de remise de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas d'exigence particulière.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : document s à produire à l'appui des candidatures par le candidat:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 concernant les interdictions de soumissionner.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :
- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le chiffre d'affaires moyen annuel du candidat devra être au moins égal à 600 000 €o(s).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat devra présenter des garanties en termes de compétences, de pilotage, d'organisation et justifier de ces capacités à assurer la mise en oeuvre de l'opération dans tous les champs de compétences concernés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix analysé sur la base du prix global et forfaitaire d'une part et des prix unitaires d'autre part
Pondération : 50.
2. valeur technique sur la base du mémoire technique de l'entreprise notamment, selon les éléments fixé au règlement de la consultation
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-Espaces verts.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
En application des articles 13 et 14 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 et du décret 2002-692 du 30 avril 2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité, et de répondre via le site www.achatpublic.com.
Les entreprises pourront retirer gratuitement le dossier après avoir fait une demande écrite préalable auprès de Colombes Habitat Public :
- par fax : 01-41-19-34-95
- par courriel : sebastien.fruchier@colombes-habitat-public.fr
- par courrier :
o Envoyé par voie postale au 29, avenue Henri Barbusse - 92700 Colombes
O Déposé au Service Achats de Colombes Habitat Public - 200, rue Saint-Denis - 92700 Colombes
Le dossier sera transmis selon la demande du soumissionnaire :
- par courriel à l'adresse renseignée par le soumissionnaire
- par retrait direct au Service Achats de Colombes Habitat Public - 200, rue Saint-Denis - 92700 Colombes
Les plis contenant les offres pourront :
- être remis contre récépissé à colombes habitat public. - 200 rue Saint Denis - 92700 COLOMBES,
- être envoyés par la poste, en recommandé avec A.R. Et parvenir à colombes habitat public. - 29 avenue Henri Barbusse - 92700 COLOMBES.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2/4, Bd. De l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2/4, Bd. De l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2013.

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