Centrale des marchés
Viandes, charcuteries et hachés Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no201-24 du 26/02/2014 co...
Hopitaux Civils de Colmar 68024Colmar
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Viandes, charcuteries et hachés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1549781

Date de clôture estimée : 22/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/07/15)
BOAMP (12/06/15)
15-89918
Département(s) de publication : 68 Annonce No 15-89918 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Hopitaux Civils de Colmar, 39 avenue de la Liberté, à l'attention de  le directeur, F-68024 Colmar. Code d'identification national : 26680090300012 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-colmar.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.info . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôpitaux Civils de Colmar : auprès du correspondant du Pôle de Gestion des Ressources Economiques et Logistiques des Hôpitaux Civils de Colmar - 39 avenue de la liberté, ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics " (référence : Fc.2015.056), F-68024 Colmar Cedex. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hôpitaux Civils de Colmar : Service des Marchés, bâtiment 28 - 2ème étage - bureaux n o 213 et 215, 39 avenue de la Liberté, F-68024 Colmar. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : viandes, charcuteries et hachés. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hôpitaux Civils de Colmar - réception alimentaire - 39 avenue de la liberté, 68024 Colmar Cedex. Code NUTS |FR422| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :24. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n o 201-24 du 26/02/2014. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15110000 , 15119100 , 15130000 , 15131120 , 15243000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations sont décomposées en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 8 lots traités par marchés séparés : Chapitre 1 : "Viandes, de boucherie, viandes de porc, volailles et lapins frais" conclu sans montants minimum et maximum annuels. Les quantités estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement. chapitre 2 : "Charcuteries standards, hachés et jambon sans sel" conclu avec montants minimum et maximum annuels. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement, et peuvent varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10%. les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de la consultation et son annexe n o 1. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte 1.1 - Viande de boucherie (boeuf, veau, agneau) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15110000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte 1.2 - Porc frais 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte 1.3 - Porc salé et fumé 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte 1.4 - Jambon et épaule cuits salés 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131410 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : 1) Description succincte 1.5 - Volailles et lapins frais 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15112100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : 1) Description succincte 2.1 - Charcuterie : produit standards 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131120 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : 1) Description succincte 2.2 - Viandes et poissons hachés fins ou moulinés et/ou cuisinés sans sel 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15130000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 8 intitulé : 1) Description succincte 2.3 - Jambon sans adjonction de sel 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131410 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. aucune garantie financière ne sera exigée. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du Cmp. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. prix unitaires révisables pour le chapitre 1, et prix fermes jusqu'au 31/12/2015 puis révisables pour le chapitre 2, conformément à l'article 9 du CCAP. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conformément à l'article 51 du C.M.P., les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux Civils de Colmar. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 - ancien DC 4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du cmp : - déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n o 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée. - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration du candidat (imprimé Dc2 - ancien Dc5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières : - chiffre d'affaires des trois dernières années - copie du jugement en cas de redressement judiciaire, - attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) les capacités techniques : - moyens matériels et humains - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée) 2) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen. - le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles - le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : FC.2015.056. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 juillet 2015 - 11:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions : - critères qualitatifs des produits seront évalués sur la base des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6 - l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4 renseignements administratifs : Hôpitaux Civils de Colmar, Pôle de Gestion des Ressources Economiques et Logistiques - fournitures Hôtelières et Autres Fournitures de Logistique et de Bureau, Correspondant Administratif : M. Philippe GROSSET, Correspondant Technique : M. Nicolas WILLER, 39 avenue de la liberté 68024 Colmar Cedex Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix B.P. 51038, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr . Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 11 juin 2015
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