Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE ET/OU PRODUCTION D'EAU CHAUDE INDIVIDUELS GAZ Y COMPRIS VMC GAZ
Numéro de référence: CHAUFFAGE_INDIVIDUEL_2024
II.1.2)Code CPV principal50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels (P2) avec garantie totale (P3)
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de ventilation dits VMC Gaz pour les logements concernés P2 avec garantie totale (P3)
- Le renouvellement des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels gaz en tranches optionnelles.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
Les prestations s'exécutent sur le patrimoine détaillé dans l'annexe à l'acte d'engagement des 4 lots.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet :- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels (P2) avec garantie totale (P3)- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de ventilation dits VMC Gaz pour les logements concernés P2 avec garantie totale (P3)- Le renouvellement des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels gaz en tranches optionnelles.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
Les prestations s'exécutent sur le patrimoine détaillé dans l'annexe à l'acte d'engagement des 4 lots.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet :- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels (P2) avec garantie totale (P3)- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de ventilation dits VMC Gaz pour les logements concernés P2 avec garantie totale (P3)- Le renouvellement des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels gaz en tranches optionnelles.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ambérieu / L'isle d'Abeau / Rhône
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
Les prestations s'exécutent sur le patrimoine détaillé dans l'annexe à l'acte d'engagement des 4 lots.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet :- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels (P2) avec garantie totale (P3)- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de ventilation dits VMC Gaz pour les logements concernés P2 avec garantie totale (P3)- Le renouvellement des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels gaz en tranches optionnelles.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Oyonnax / Hauteville / Ferney / Bellegarde / Belley / Culoz
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
Les prestations s'exécutent sur le patrimoine détaillé dans l'annexe à l'acte d'engagement des 4 lots.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet :- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels (P2) avec garantie totale (P3)- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de ventilation dits VMC Gaz pour les logements concernés P2 avec garantie totale (P3)- Le renouvellement des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels gaz en tranches optionnelles.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 19/10/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 20/10/2023
Heure locale: 09:00
