A proximité de Colmar 68024 Haut Rhin
Acheteur : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
39 avenue de la Liberté
68024 Colmar
Tel : +33 389124000
  Reste 36 jours - Date de clôture estimée : 23/10/2024  
21 Lots
Lot 1
SYSTEME COMPLET POUR PONCTION D'ASCITE
Lot 2
POCHE VIDE POUR SAIGNEE 600 ml
Lot 3
POCHE VIDE POUR SAIGNEE AVEC DEUX AIGUILLES DE PONCTION
Lot 4
GEL DE CONTACT STERILE POUR ECHOGRAPHIE
Lot 5
AIGUILLE A BIOPSIE DE PEAU
Lot 6
AIGUILLE A BIOPSIE POUR PISTOLET MAGNUM
Lot 7
AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE AVEC COAXIALE
Lot 8
AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE 18G POUR TISSUS MOUS
Lot 9
AIGUILLE GRADUEE DE TYPE CHIBA
Lot 10
AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE A ENCOCHE AJUSTABLE
Lot 11
PISTOLET A BIOPSIE DE TISSUS MOUS USAGE UNIQUE
Lot 12
PISTOLET A BIOPSIE USAGE UNIQUE POUR PROSTATE
Lot 13
PISTOLET A BIOPSIE USAGE UNIQUE POUR SEIN
Lot 14
AIGUILLE DE BIOPSIE ET ASPIRATION ILIAQUE DE MOELLE OSSEUSE TYPE JAMSHIDI
Lot 15
AIGUILLE DE BIOPSIE ET PONCTION DE MOELLE OSSEUSE STERNALE OU ILIAQUE
Lot 16
POINTE METALLIQUE POUR REALISATION DE PRICK-TEST
Lot 17
POINTE PLASTIQUE POUR REALISATION DE PRICK-TEST
Lot 18
AIGUILLE EMG POUR ENREGISTREMENT ET INJECTION DE TOXINE BOTULIQUE
Lot 19
AIGUILLE MONOFILIAIRE POUR EMG
Lot 20
AIGUILLE D'ACUPUNCTURE
Lot 21
AIGUILLE D'ACUPUNCTURE POUR AURICULOTHERAPIE
Secteurs d'activité
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques.

Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux de spécialités médicales (2025/2028)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/09/2024
JOUE - 534248-2024
534248-2024 - Mise en concurrence
France – Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques – Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux de spécialités médicales (2025/2028)
OJ S 173/2024 05/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHôpitaux Civils de Colmar (68)
Adresse électroniquesdm@ch-colmar.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGroupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux de spécialités médicales (2025/2028)
DescriptionCodes CLADIMED : A57GA01-B52ZZ99-K50ZZ99-K52AA01-K52BA01-K52BC01-K52CA01-K54AB02-M58AA10-N56AA01. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. La consultation est sous forme d'un appel d'offres. Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2025 au 30 avril 2028, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 20 000 000 euros HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux spécimens (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et le catalogue des besoins.
Identifiant de la procédure46e163a8-241b-4cf1-a695-a098f24c4e1f
Identifiant interneFC.2024.050
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEtablissements parties du groupement de commandes  
VilleCOLMAR
Code postal68000
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes adresses des établissements parties sont en annexe du Cahier des Clauses Particulières.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre21
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés21
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
FailliteR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
CorruptionR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
ConcordatR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Participation à une organisation criminelleR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrenceR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnementalR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorismeR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
FraudeR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humainsR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
InsolvabilitéR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travailR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Biens administrés par un liquidateurR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédureR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Motifs d’exclusion purement nationauxR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marchéR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marchéR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Coupable d’une faute professionnelle graveR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparablesR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit socialR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Paiement des cotisations de sécurité socialeR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
État de cessation d’activitésR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Paiement d’impôts et taxesR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristesR2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: SYSTEME COMPLET POUR PONCTION D'ASCITE
Description: SYSTEME COMPLET POUR PONCTION D'ASCITE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0002
Titre: POCHE VIDE POUR SAIGNEE 600 ml
Description: POCHE VIDE POUR SAIGNEE 600 ml
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0003
Titre: POCHE VIDE POUR SAIGNEE AVEC DEUX AIGUILLES DE PONCTION
Description: POCHE VIDE POUR SAIGNEE AVEC DEUX AIGUILLES DE PONCTION
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0004
Titre: GEL DE CONTACT STERILE POUR ECHOGRAPHIE
Description: GEL DE CONTACT STERILE POUR ECHOGRAPHIE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0005
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE DE PEAU
Description: AIGUILLE A BIOPSIE DE PEAU
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0006
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE POUR PISTOLET MAGNUM
Description: AIGUILLE A BIOPSIE POUR PISTOLET MAGNUM
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0007
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE AVEC COAXIALE
Description: AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE AVEC COAXIALE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0008
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE 18G POUR TISSUS MOUS
Description: AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE 18G POUR TISSUS MOUS
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0009
Titre: AIGUILLE GRADUEE DE TYPE CHIBA
Description: AIGUILLE GRADUEE DE TYPE CHIBA
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0010
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE A ENCOCHE AJUSTABLE
Description: AIGUILLE A BIOPSIE SEMI-AUTOMATIQUE A ENCOCHE AJUSTABLE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0011
Titre: PISTOLET A BIOPSIE DE TISSUS MOUS USAGE UNIQUE
Description: PISTOLET A BIOPSIE DE TISSUS MOUS USAGE UNIQUE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0012
Titre: PISTOLET A BIOPSIE USAGE UNIQUE POUR PROSTATE
Description: PISTOLET A BIOPSIE USAGE UNIQUE POUR PROSTATE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0013
Titre: PISTOLET A BIOPSIE USAGE UNIQUE POUR SEIN
Description: PISTOLET A BIOPSIE USAGE UNIQUE POUR SEIN
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0014
Titre: AIGUILLE DE BIOPSIE ET ASPIRATION ILIAQUE DE MOELLE OSSEUSE TYPE JAMSHIDI
Description: AIGUILLE DE BIOPSIE ET ASPIRATION ILIAQUE DE MOELLE OSSEUSE TYPE JAMSHIDI
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0015
Titre: AIGUILLE DE BIOPSIE ET PONCTION DE MOELLE OSSEUSE STERNALE OU ILIAQUE
Description: AIGUILLE DE BIOPSIE ET PONCTION DE MOELLE OSSEUSE STERNALE OU ILIAQUE
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0016
Titre: POINTE METALLIQUE POUR REALISATION DE PRICK-TEST
Description: POINTE METALLIQUE POUR REALISATION DE PRICK-TEST
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0017
Titre: POINTE PLASTIQUE POUR REALISATION DE PRICK-TEST
Description: POINTE PLASTIQUE POUR REALISATION DE PRICK-TEST
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0018
Titre: AIGUILLE EMG POUR ENREGISTREMENT ET INJECTION DE TOXINE BOTULIQUE
Description: AIGUILLE EMG POUR ENREGISTREMENT ET INJECTION DE TOXINE BOTULIQUE
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0019
Titre: AIGUILLE MONOFILIAIRE POUR EMG
Description: AIGUILLE MONOFILIAIRE POUR EMG
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0020
Titre: AIGUILLE D'ACUPUNCTURE
Description: AIGUILLE D'ACUPUNCTURE
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
LotLOT-0021
Titre: AIGUILLE D'ACUPUNCTURE POUR AURICULOTHERAPIE
Description: AIGUILLE D'ACUPUNCTURE POUR AURICULOTHERAPIE
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacités économiques et financières
DescriptionCapacités économiques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participationHôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offresHôpitaux Civils de Colmar (68)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement: 26680090300012
Département: Service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté  
Ville: Colmar
Code postal: 68024
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Adresse électronique: sdm@ch-colmar.fr
Téléphone: +33 389124000
Télécopieur: +33 389124298
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://ch-colmar.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038  
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: daed03fa-ed7e-40b5-a302-238919f1812d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 16:00:50 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 534248-2024
Numéro de publication au JO S: 173/2024
Date de publication: 05/09/2024
Source de l'annonce : https://ch-colmar.fr