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A proximité de Colmar 68024 Haut Rhin
Acheteur : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
39 avenue de la Liberté
68024 Colmar
Tel : +33 389124000
  Reste 11 jours - Date de clôture estimée : 28/05/2024  
Répondre Accès au DCE
3 Lots
Lot 1
Fourniture de masques Fibreplast en kevlar 3 et 5 points
Lot 2
Système de positionnement pour la radiothérapie
Lot 3
Plaques de Bolus
Secteurs d'activité
Appareils et fournitures pour radiothérapie.

Fourniture de dispositifs médicaux de positionnement pour la radiothérapie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/04/2024
JOUE - 249551-2024
249551-2024 - Mise en concurrence
France – Appareils et fournitures pour radiothérapie – Fourniture de dispositifs médicaux de positionnement pour la radiothérapie
OJ S 83/2024 26/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de positionnement pour la radiothérapie
Description: Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période de la date de notification au 30 juin 2025, reconductible tacitement trois fois par période annuelle, sans dépasser la date du 30/06/28. Le montant maximum est défini annuellement par lot. -Lot 1 : 30 000 euros HT. -Lot 2 : 50 000 euros HT. -Lot 3 : 10 000 euros HT. Les quantités indicatives sont précisées dans l'annexe n°1 au CCAP et à l'acte d'engagement. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Identifiant de la procédure: 99fe5d08-3568-43d6-96be-fba9cdfe045f
Identifiant interne: FC.2024.022
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux Civils de Colmar 39 avenue de la Liberté  
Ville: COLMAR CEDEX
Code postal: 68024
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Faillite: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Corruption: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Concordat: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Participation à une organisation criminelle: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Fraude: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Insolvabilité: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Biens administrés par un liquidateur: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Motifs d’exclusion purement nationaux: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Coupable d’une faute professionnelle grave: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Paiement des cotisations de sécurité sociale: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
État de cessation d’activités: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Paiement d’impôts et taxes: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de masques Fibreplast en kevlar 3 et 5 points
Description: Fourniture de masques Fibreplast en kevlar 3 et 5 points
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Système de positionnement pour la radiothérapie
Description: Système de positionnement pour la radiothérapie
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Plaques de Bolus
Description: Plaques de Bolus
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement: 26680090300012
Département: Service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté  
Ville: Colmar
Code postal: 68024
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Adresse électronique: sdm@ch-colmar.fr
Téléphone: +33 389124000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://ch-colmar.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038  
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 14dfc786-26b9-48cc-81a3-982f8650a010 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 10:08:22 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 249551-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024
Source de l'annonce : https://ch-colmar.fr/
Répondre Accès au DCE